meubles de cuisine

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... non exclusivement, la gestion de biens meubles et immeubles, et qui partage un ou plusieurs actio... 36130 Fabrication d'autres meubles de cuisine. 36141 Fabrication de meubles pour salles a man...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 29.266/00 de Cour du Travail, Liège (Liège), 18 septembre 2002

... entreprise de vente et de placement de cuisines équipées : commission paritaire de l'ameublement... deuxième lieu, il est constant que les meubles de cuisine vendus et placés par l'intimé sont en...

• 23 OCTOBRE 2008. - Décret portant diverses mesures relatives aux établissements d'hébergement touristique, aux attractions touristiques, à l'organisation du tourisme et aux itinéraires touristiques balisés (1)

... homogène de chambres ou d'appartements meublés, y compris un coin cuisine;. - il propose une loca...

• BOB-FR, 21 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande. (Traduction).

... non exclusivement, la gestion de biens meubles et immeubles, et qui partage un ou plusieurs actio... Fabrication d'autres meubles de cuisine. 36141 Fabrication de meubles pour salles ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• La problématique des faux indépendants

Introduction. -II. À la recherche du vrai indépendant. A. Le lien de subordination. B. La requalification. 1. La convention entre les parties fait loi entre elles. 2. Les modes de preuve. 3. Les présomptions légales. 4. L'initiative de la requalification. 5. Une faute de l'ONSS ? C. Le contrat de management. 1. L'objet du contrat de management. 2. Le statut du prestataire de services de management au sein de la société de management. 3. L'assujettissement au statut social des travailleurs indépendants pour les mandats gratuits. 4. L'arrêt LEEKENS. D. L'article 32 du CIR 1992. 1. La loi du 13 juin 1997 et l'arrêté royal du 20 décembre 1996. 2. L'ancien article 32 du CIR 1992. 3. L'article 32 du CIR 1992 tel que...

... stand dans lequel étaient exposées les cuisines qu'il devait vendre, que le défendeur n'a partici..., sur indication du fabricant, les seuls meubles de cuisine acquis auprès de ce dernier- les indic...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit social

• Arrêté royal relatif à la capacité professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes dans les métiers de la construction et de l'électrotechnique, ainsi que de l'entreprise générale.

... portails, d'escaliers, de vérandas et de meubles de cuisine et de salle de bain et le placement et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 1 septembre 2009

Il résulte des articles 113 et 141, alinéa 1er, du CWATUP, que des dérogations au plan communal d'aménagement ne peuvent être octroyées qu'à titre exceptionnel et qu'il appartient dès lors à l'autorité administrative de faire un usage modéré du recours à la dérogation, moyennant une motivation spécifique justifiant les raisons de recourir à ce mécanisme.

...'obscurité la plus complète à la cuisine, à la salle à manger et une partie du salon ...Bernicha essaie de Â«sauver les meubles» sans se préoccuper des répercutions qu'il m'...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... cuisine. 1740102 la fabrication d'edredons, couvertures..., tours de lit, stores, housses pour meubles, etc. 1740202 la fabrication de baches, tentes,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 mai 1997 concernant la mise au travail de travailleurs salariés le dimanche dans des commerces de détail vendant principalement des meubles et des articles de jardin.

... et des articles de jardin, les mots " de cuisine, " sont insérés entre les mots " de bureau, " et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JUIN 2003. - Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie

...1 cuisine équipée blanche à 3 portes + évier en inox. 1 ...1 ensemble de meubles de cuisine (5 portes) avec évier en inox. 1 doubl...

• BOB-FR, 10 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE