mettet belgique

• 19 JUIN 2011. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - Industrie du verre

... Claude Marc J.J., Mettet. Cocchini Gianni D., Sambreville. Coppens Rik H....

• BOB-FR, 25 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 12 mars 2012 annule la délibération du comité de gestion du 7 février 2012 de la SCRL 'Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et

... attribue le marché à Dexia Assurances Belgique. BELOEIL. - Un arrêté ministériel du 12 mars 20...METTET. - Un arrêté ministériel du 12 mars 2012 annule...

• BOB-FR, 29 mars 2012
• Autres arrêtés

• 1 JULI 2011. - Ministerieel besluit tot erkenning van nationale groeperingen van coöperatieve vennootschappen en van coöperatieve vennootschappen

... :0462.428.6921663Cuma des Volées SC à Mettet Numéro d'entreprise/Ondernemingsnummer :0460.92... de Commerce et de l'Industrie de Belgique SC à Bruxelles Numéro d'entreprise/Ondernemi...

• BOB-NL, 8 juillet 2011
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les ressorts des Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française pour l'année scolaire 2010-2011

... fondamental de la Communauté française Mettet. Ressort du C.P.M.S. de Dour. - Athénée royal Do... du Shape (Sections Belges) Shape - Belgique. - Ecole autonome d'enseignement fondamental de la...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel fixant les critères d'édition de l'annuaire universel et fixant les informations générales que l'annuaire universel doit contenir.

... à suivre pour téléphoner de la Belgique vers l'étranger, les numéros de pays et les indi... Biesme 71A Mettet. 5640 Biesmeree 71A ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant agréation de groupements nationaux de sociétés coopératives et des sociétés coopératives

... Office des Pharmacies coopératives de Belgique - OPHACO à Anderlecht Numéro d'entreprise 0406.5... :0462.428.6921663Cuma des Volées SC à Mettet Numéro d'entreprise/Ondernemingsnummer :0460.92...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Koninklijk besluit tot erkenning van culturele instellingen voor de toepassing van artikel 104, 3°, d, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992.

... Rops, VZW, tue de Thozée 12, 5640 Mettet. Les Amis des Animaux, VZW, tienne à Coulons 12... des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, VZW, Museumstraat 9, 1000 Brussel. Rubriek 7 (2...

• Wetgeving
• Sección Única

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - Personnel provincial et communal - Services de police et de sécurité civile

...Welters, Jacqueline M.J.R.E., Mettet. Wilkins, Doreen H., Lochristi. Willems, Marc J.M....

• BOB-FR, 17 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 30 JUIN 2010. - Arrêté ministériel n° 5 accordant l'agrément en qualité de responsable PEB

... du Bâtiment47 5640Saint-Gérard (Mettet)BelgiquePEB-01855-RRomualdGAYETRue de Hombroux47 ...

• BOB-FR, 23 août 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

... 7037 Bibliotheque Royale de Belgique. 7025 Centre d'Economie Agricole. 7569 Centr... 6540 Floreffe Fosses-la-Ville Mettet Profondeville. 6543 Florennes Walcourt. 6574 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única