metrologie francaise

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11 documents pour metrologie francaise

- Sélection comparative de spécialistes en réglementation technique : métrologie légale (m/f) (niveau A), d'expression française, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie (AFG08829) Un
- BOB-FR, 28 mars 2008
- Avis officiels
- SELOR - BUREAU DE SELECTION DE L'ADMINISTRATION FEDERALE
- Arrêté royal portant création d'un Réseau de laboratoires de métrologie.
... la version néerlandaise et la version française a été vérifiée sous le contrôle de M. M. Van ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 JUILLET 2008. - Arrêté royal portant création d'un Réseau de laboratoires de métrologie
... la version néerlandaise et la version française a été vérifiée sous le contrôle de M. M. Van ...
- BOB-FR, 4 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

- Bijzondere wet tot hervorming der instellingen. (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 13-08-1988 en tekstbijwerking tot 28-08-2006)
... 9° de metrologie en de normalisatie;. 10° het statistisch geheim... "(le Parlement de la Communauté française) a adopté et Nous, (Gouvernement), sanctionnons c...
- Wetgeving
- Sección Única
- 26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif à l'installation de l'éthylotest antidémarrage et au programme d'encadrement et arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire. - Errata
..."Selon le Service Métrologie du SPF Economie, on n'exclut aucun produit, pour a... 2, alinéa 2, dans la version française du texte, il y a lieu d'insérer, entre les mots "...
- BOB-FR, 11 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise approuvant le dossier de référence de la section 'ingénieur industriel en électromécanique' (code 212000S41D1) classée au niveau de l'enseignement supérieur technique de type long de l'enseignement de promotion sociale de régime 1 délivrant des diplômes et grade d'ingénieur...
... - Metrologie et commande numerique 235211...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à l'Accord euro-méditterranéen établissant une association entre les Communautés européennes et les Etats membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part, Annexes 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7, Protocols 1, 2, 3, 4 et 5, et Acte final, faits à Bruxelles le 26 février 1996 (1) (2)
... aussi le Décret de la Communauté française du 22 décembre 1997 (Moniteur belge du 15 août 1... le domaine de la normalisation, de la métrologie, de la gestion et l'assurance de la qualité, et d...
- BOB-FR, 22 décembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- 10 MARS 2003. - Arrêté royal relatif aux règles de fonctionnement, aux modalités de comptabilité et de contrôle des jeux de hasard dont l'exploitation est autorisée dans les établissements de jeux de hasard de classe I
...2.000,00 EURO. 2° des plaques françaises représentant les valeurs suivantes :. 500 EURO. 1... la commission et le service de la Métrologie détiennent une copie certifiée conforme des logi...
- BOB-FR, 15 avril 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-01-1995 et mise à jour au 13-05-1997)
... PROGRAMME 70/6 - METROLOGIE : ASSURER LE BON DEROULEMENT DES OPERATIONS COMMER...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt n° 75/2001 du 31 mai 2001 Numéro du rôle : 1891 En cause : le recours en annulation de l'article 8 du décret du Parlement flamand du 18 mai 1999 contenant diverses mesures d'accompagnement du bu
...�tabli à 1130 Bruxelles, avenue de la Métrologie 8, et par la s.a. Autocars Van Mullem, dont le si�... en langue néerlandaise, en langue française et en langue allemande, conformément à l'article...
- BOB-FR, 13 juin 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COUR D'ARBITRAGE

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