metro journal

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22 documents pour metro journal

- Arrêt nº 62366 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 mai 2011
... père ainsi que sa photo, un article du journal Métro concernant la situation des CCE x - Page 2...
- Arrêt nº 61705 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 18 mai 2011
... au coeur du culte vaudou » extrait du journal ' Métro' du 17 févrie 2010. 3.2. Par courrier du...
- Arret nº 47143 de Cour du Travail, Bruxelles, 18 avril 2006
..., j'ai pris connaissance de l'article du journal " Le Soir " révélant que vous avez contribué à... 2004, un article paru dans le journal " METRO " a annoncé l'ouverture de la salle de vente de l...

- Arrêt nº 70992 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 novembre 2011
...Enfin, elles citent l journal Metro faisant état d'un conflit armé entre le Ko...
- Arrêt nº 72409 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 21 décembre 2011
... d'instance un article extrait du journal Metro ,. intitulé « Regain de tensions au Kosov...
- 17 MARS 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 juin 1996 relatif à la mise en concurrence dans le cadre de la Communauté européenne de certains marchés de travaux, de fournitures et de services dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications
... s'applique aux marchés publiés au Journal officiel des Communautés européennes à partir d...Exploitation de réseaux de métro, tramway, autobus ou trolleybus. Mise à dispositi...
- BOB-FR, 26 mars 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICES DU PREMIER MINISTRE
- Arrêt nº 72410 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 21 décembre 2011
... d'instance un article extrait du journal Metro,. intitulé « Regain de tensions au Kosovo ...
- Marques et autres signes distinctifs
Pourquoi protéger une marque ? 1. Un instrument pour distinguer ses produits ou services. 2. Un outil pour attirer et garder la clientèle. 3. Un actif important de l’entreprise. 4. Marque ou nom commercial ? 5. Marque ou dénomination sociale ? 6. Marque ou nom de domaine ? 7. Conclusion. B. Que peut-on protéger comme marque ? 1. Les grandes catégories de marques. 2. Les marques verbales. 3. Les marques graphiques. 4. Les marques complexes ou composées. 5. Les marques non conventionnelles. 6. Les marques tridimensionnelles. C. Comment choisir une bonne marque ? 1. Une combinaison des aspects marketing et juridique. 2. Questions classiques sur le plan marketing. a) Faut-il évoquer le produit ou le service ? b) Faut-il reprendre le...

...«Sabado» pour un journal, «Swing» pour un portal internet), groupes de mo... sonores (ex le rugissement du lion de la Metro-Goldwin Mayer, le bruit du moteur de la moto Harle...
- Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
- Sumario
- Arrêt nº 48416 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 22 septembre 2010
...10). Cependant, vous napportez aucun journal à lappui de votre demande concernant larresta... correcte, dès lors que dans le journal Métro du vendredi 16 avril 2004, un article sur ce sujet...
- Arret nº 2000RG1598 de Cour d'appel, Liège, 9 janvier 2002
... étant d'éditer et distribuer le journal " METRO " ( voir t'KINT, op. cit., p. 94, n° 76 )...

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