Methode ouverte de coordination

• 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand promulguant les thèmes et les lignes directrices en matière de la pratique du sport dans le respect des impératifs d'éthique

... du contenu et la portée de la méthode de coordination ouverte et les thèmes proposés e...

• BOB-FR, 18 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mai 2002 fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs ainsi que l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juin 2008 portant exécution du décret du 13 juillet 2007 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).

... le Gouvernement flamand, moyennant la méthode de coordination ouverte, appliquée telle que vis�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 février 2006

La notion de conseil cynégétique, définie à l'article 1er, § 1er, 4º, de la loi du 28 février 1882 sur la chasse*, est légalement indissociable de celle de territoire et l'utilisation, à l'alinéa 3 de l'article 1er ter de la même loi, des termes "dans un périmètre déterminé" en est également indissociable, un périmètre délimitant, par définition, une aire territoriale.

... boisés, que la chasse devrait être ouverte exclusivement en plaine au sanglier durant les pé...2o chasse en battue : la méthode de chasse pratiquée par plusieurs chasseurs atten... grand gibier et le gibier d'eau, la coordination de la gestion cynégétique sur un territoire dont...

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

..., sur leurs sites web respectifs une coordination officieuse des principales lois de contrôle. Ceci... et le réviseur certifiera la méthode de calcul et le montant total de ces coûts. . Org... à la procédure de consultation ouverte, exposer le contenu de tout règlement qu'elle env...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 30 AVRIL 2004. - Décret relatif à l'aide financière aux études et aux services aux étudiants dans l'enseignement supérieur de la Communauté flamande (1)

...64. Le Gouvernement flamand utilise la méthode de coordination ouverte vis-à-vis des services au...

• BOB-FR, 28 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... centrale (Direction de la Coordination de la Prévention des Pollutions de la DPA, Cellul... leur déformation avec l'âge et à la méthode de relevé; qu'il s'agit de la même méthode que ... ne présente aucune issue (ou autre) ouverte ni aucune situation dangereuse qui nécessiterait ...

• BOB-NL, 18 avril 2011
• Andere besluiten

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... et les Régions, relatif à la coordination administrative et scientifique en matière de bios... construits au moyen des techniques et méthodes énumérées à l'annexe II, 1ère partie et certi... : enceinte de manipulation partiellement ouverte sur le devant et construite de manière à minimis...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 JANVIER 2012. - Décret relatif à une politique rénovée des droits de l'enfant et de la jeunesse (1)

... alinéa, est une organisation de membres, ouverte à toutes les administrations communales de la ré... but lucratif Jint - l'organisme de coordination de l'animation des jeunes internationale dans le b... sociale, le caractère innovant, la méthode à suivre, les références que présentent les ch...

• BOB-FR, 7 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... centrale (Direction de la Coordination de la Prévention des Pollutions de la DPA, Cellul... leur déformation avec l'âge et à la méthode de relevé; qu'il s'agit de la même méthode que ... ne présente aucune issue (ou autre) ouverte ni aucune situation dangereuse qui nécessiterait ...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... les limites du droit européen, les méthodes de calcul des pourcentages de recyclage, y compris..., OWS étant responsable de la coordination et des aspects techniques, tandis que KPMG Advisor... la séance d'ouverture des offres ne soit ouverte. Si l'offre est expédiée par courrier, la premi�...

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés