methode de recherche scientifique

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...�rante, les déclarations faites et les recherches effectuées ne leur permettent pas de désigner le...Section 3. - Recherche Scientifique . Art. 65. L'article 185, § 1er, de la loi du 29 ... photographique ou de toute autre méthode produisant un résultat similaire, à des fins d'i...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'organisation des archives administratives et de gestion (1)

... documents d'archives à des fins scientifiques, visées à l'article 14;. 5° une identification ... des fins scientifiques et des méthodes de recherche à utiliser. La demande est adressée...

• BOB-FR, 5 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

..., les mots " le Fonds national de la Recherche scientifique, le " Fonds voor Wetenschappelijk Ond...Le Roi determine la méthode de travail, la composition et le dédommagement de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... de promotion sociale et de la Recherche scientifique,. Mme F. DUPUIS. ANNEXES. Art. ... des methodes et des moyens mis en - de mobiliser et animer l'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

... applications humaines ou à des fins de recherche scientifique, notamment l'article 7, §§ 3 et 4, ..., y compris le matériel et les méthodes utilisés et le produit final attendu;. 4° « don...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 10 DECEMBRE 1998. - Arrêté royal autorisant l'Université de Liège à recevoir communication de certaines informations du Registre national des personnes physiques dans le cadre d'une activité de recherche portant sur les formes de participation et de mobilisation politiques des catégories ethniques dans différents pays européens

... du Fonds national de la Recherche scientifique. Il s'agit d'étudier, tant au niveau théorique q... en tant que telle de s'immiscer dans la méthode de recherche qui relève de la liberté de la rech...

• BOB-FR, 23 décembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... : estimation du potentiel scientifique ou de la valeur d'information d'une catégorie de ...11° datage au C14 : méthode afin de déterminer l'âge de matériel carbonifè...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 JUILLET 2001. - Arrêté royal relatif à la reconnaissance des organisations professionnelles de praticiens d'une pratique non conventionnelle ou d'une pratique susceptible d'être qualifée de non conventionnelle

...7° s'engager à participer à la recherche scientifique et à l'évaluation externe, évaluattion suivant la méthode déterminée par le ministre qui a la Santé publi...

• BOB-FR, 19 janvier 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 4 FEVRIER 2010. - Loi relative aux méthodes de recueil des données par les services de renseignement et de sécurité (1)

... 1er, 1°, les mots « le potentiel scientifique et économique en rapport avec les acteurs, tant p... la loi du 3 avril 2003, les mots « la recherche » sont insérés entre les mots « ne s'appliquen...

• BOB-FR, 10 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• 2 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est des sciences naturelles ou le physique et/ou la chimie et/ou la biologie

...1. Aptitudes scientifiques . Les élèves : . 1) peuvent utiliser, avec accommpagnement, les aspects suivants de la méthode physique lors de l'examen d'un problème physique : . - manier une question de recherche;. - formuler une hypothèse ou attente;. - exécut...

• BOB-FR, 29 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements