Methode d apprentissage

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...Art. 43ter. La méthode de calcul actuelle du complément patronal de la p...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 24 octobre 2002 portant règlement général des études relatif aux formations de base des membres du personnel du cadre opérationnel des services de police. (Cet arrêté remplace celui paru au Moniteur belge du 14 janvier 2009, première édition, page 1086)

...'inviter à modifier son comportement, sa méthode de travail ou d'apprentissage, dans la mesure où ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant des dispositions diverses (I).

...Le Roi determine la méthode de travail, la composition et le dédommagement de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 juin 2004

L'avis de la Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et primaire, ordinaire et spécial, de la Communauté française portant sur le recours introduit par un enseignant à l'encontre d'une proposition de sanction de mise en disponibilité par mesure disciplinaire dont il fait l'objet n'est qu'un acte purement préparatoire qui ne fait pas grief.

... entre divers enseignants pratiquant la méthode 5-8". 4. A la suite d'une visite de sa classe le 4...

• 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la fourniture de services de formation aux conducteurs de train et à la reconnaissance des centres de formation

...37/27, § 4, 3°, de la loi);. 8° la méthode de la formation visée aux articles 37/17 jusqu'à...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 6 DECEMBRE 2011. - Décret visant à soutenir l'animation de jeunesse

... et en utilisant une multitude de méthodes. § 3. Si des opérateurs de jeunesse occupent de...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'octroi de subventions au tutorat par étudiants dans l'enseignement en Flandre

... leur travail, ils acquièrent une méthode d'étude;. 2) l'acquisition de savoirs, tels que m...

• BOB-FR, 28 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

...6° Approche graduée : processus ou méthode selon lequel la rigueur des mesures de contrôle e...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 décembre 2008, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, relative à la méthode de classification (section paritaire régionale des constructions métallique, mécanique et électrique de Flandre orientale) (1)

• BOB-FR, 11 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 17 MARS 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'ameublement et de l'industrie transformatrice du bois, relative à l'apprentissage à vie - comptabilisation des efforts de formation dans l'entreprise (1)

...(2) Si l'on applique la méthode de calcul "bilan social", c'est-à-dire 102 100, l...

• BOB-FR, 17 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE