Metal precieux

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50 documents pour Metal precieux

- Arrêtés ministériels concernant les secrétaires des commissions paritaires Par arrêté ministériel du 8 mars 2011, qui produit ses effets le 1er novembre 2010, démission honorable de
... secteurs connexes aux constructions métallique, mécanique et électrique;. - Sous-commission par...-commission paritaire pour les métaux précieux;. - Sous-commission paritaire pour le commerce du ...
- BOB-FR, 23 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arret nº S.10.0042.F de Belgique, 23 mai 2011
... secteurs connexes aux constructions métallique, mécanique et électrique, fixant leur dénominat... sous-commission paritaire des métaux précieux :. 1° matériel de génie civil et/ou de manutent...
- 10 MAI 2001. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 juin 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, concernant la prépension à partir de 58 ans (1)
... paritaire pour le commerce du métal précieux, concernant la prépension à partir de 58 ans. Ar...
- BOB-FR, 10 août 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 13 EXTRACTION DE MINERAIS METALLIQUES. 1300001 l'extraction de minerais metalliques e... 2741 Production de metaux precieux. 27410 Production de metaux precieux. 27410...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 octobre 1998, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à l'encadrement sectoriel des régimes de travail de nuit (1)
... paritaire pour le commerce du métal précieux. Convention collective de travail du 5 octobre 199...
- BOB-FR, 25 janvier 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 13 mai 2004
Celui qui introduit un recours en annulation d'une peine disciplinaire, et qui, en cours de procédure, démissionne de ses fonctions pour être engagé par un autre employeur, conserve un intérêt moral à son recours.

... dans le cours concernant les métaux précieux qui a été donné par le Mont-de-Piété à Monsi...�sentés en gage, l'or est sans conteste le métal précieux le plus courant;. Considérant donc qu'a...
- 10 DECEMBRE 2001. - Loi concernant le passage définitif à l'euro (1)
... peut émettre des pièces de monnaie en métal précieux dont la valeur intrinsèque dépasse sen...
- BOB-FR, 20 décembre 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- 13 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment au Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume d'Espagne, le Royaume de Suède, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique en application des paragraphes 1er et 4 de l'Article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux Annexes Ier, II et III, faits à Vienne le 22 septembre 1998 (1)
...Cuves métalliques, sous forme d'unités complètes ou d'importants �... un matériel fait ou revêtu de métal précieux), réduction (par exemple dans des creusets en cé...
- BOB-FR, 31 janvier 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 9 JANVIER 2000. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 octobre 1998, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, concernant la prépension à partir de 58 ans (1)
... paritaire pour le commerce du métal précieux, concernant la prépension à partir de 58 ans. Ar...
- BOB-FR, 14 mars 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
- 1er JANVIER 2003. - Liste des commissions paritaires à la date du 1er janvier 2003.
... Commission paritaire des constructions metallique, mecanique. et electrique. 112 ...-commission paritaire pour les metaux precieux. 149.04 Sous-commission paritaire pour le comm...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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