Metal lourd

• 4 MAI 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol, pour ce qui concerne deux petites modifications techniques au règlement pour l'utilisation des terres excavées

... présentent des concentrations d'un métal lourd ou d'un métalloïde supérieures à la vale...

• BOB-FR, 23 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998.

... métaux ou, dans certains cas, les métalloïdes qui sont stables et ont une masse volumique supér...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

..., vous pouvez la remplacer par un cintre en métal. Coupez le crochet, faites une tige avec le reste ...519 et 551, donner suite à de lourdes peines. 50. Citerne d'eau de pluie. Ces citernes d...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 17 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la procédure d'agrément des dépôts de biens archéologiques

... de chemin de fer ou d'une route à charroi lourd;. 8° que les biens archéologiques soient repris ... le dépôt de biens archéologiques en métal sont :. 1° que les biens archéologiques en méta...

• BOB-FR, 21 septembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des activités à risque.

... des procedes metallurgiques ou. electrolytiques et dont la capac... 4°. Depots de fuel lourd, huiles de chauffage dont. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Règlement général pour la protection du travail, Titre Ier (article 1er - 27). (NOTE 1 : le Titre Ier est abrogé par AR 1991-02-19/30, art. 1;

...; résidus solides contenant des sels métalliques nuisibles à la végétation et pouvant altérer l...�signation : bitume, goudron, asphalte, fuel lourd ayant un point d'éclair déterminé en vase ferm�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 13 EXTRACTION DE MINERAIS METALLIQUES. 1300001 l'extraction de minerais metalliques e... de combustibles : fiouls legers et lourds, gaz de. raffinerie tels que l'ethane,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... droit d'exercer un recours, ce qui est plus lourd de consequences que la sanction du retard ou de l'... taxable de ce règlement aux affiches en métal léger ou en PVC ne nécessitant aucun support. Ce...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale imposant l'avis du Service d'Incendie et d'Aide Médicale Urgente en Région de Bruxelles-Capitale pour certaines installations classées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-08-1999 et mise à jour au 25-05-2004)

... sur papier, tissu, metal, matieres. synthetiques, lorsque la fo... 4° Depots de fuel lourd, huiles minerales. ou synthetiques ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon établissant un catalogue des déchets. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1997 et mise à jour au 19-03-2002.)

... par ses modifications ultérieures; par " métal lourd ", on entend tout composé d'antimoine, d'ar...

• Legislation Consolidé
• Sección Única