Mesures urgentes

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1 terme du glossaire pour Mesures urgentes

- Mesures urgentes et provisoires

937 documents pour Mesures urgentes

- Décret portant des mesures urgentes en matière de description de fonction et d'évaluation dans l'enseignement (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 JUILLET 2008. - Décret portant diverses mesures urgentes relatives à l'enseignement artistique à temps partiel
- BOB-FR, 16 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décret portant diverses mesures urgentes relatives à l'enseignement artistique à temps partiel (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 23 JANVIER 2009. - Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement (1)
- BOB-FR, 10 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 30 AVRIL 2004. - Décret du Ministère de la Communauté flamande relatif à la flexibilisation de l'enseignement supérieur en Flandre et portant des mesures urgentes en matière d'enseignement supérieur (1)
- BOB-FR, 12 octobre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Décret contenant des mesures urgentes en matière d'enseignement (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret du Ministère de la Communauté flamande relatif à la flexibilisation de l'enseignement supérieur en Flandre et portant des mesures urgentes en matière d'enseignement supérieur. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-10-2004 et mise à jour au 12-10-2006).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 16 MAI 2007. - Décret relatif aux mesures urgentes pour l'enseignement (1)
- BOB-FR, 2 juillet 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 16 DECEMBRE 2002. - Décret contenant des mesures urgentes en matière d'enseignement (1)
- BOB-FR, 19 mars 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- 29 JUIN 2007. - Décret réglant certaines mesures urgentes relatives à la participation du personnel dans l'enseignement supérieur en Flandre (1)
- BOB-FR, 20 juillet 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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