merens elevage

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5 documents pour merens elevage

- 3 AOUT 2006. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage « Het Belgisch Mérens Stamboek VZW - Le Studbook belge du Mérens ASBL » et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre
- BOB-FR, 15 septembre 2006
- Autres arrêtés
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage ' Het Belgisch Mérens Stamboek VZW - Le Studbook belge du Mérens ASBL ' et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010
... Ezel Vrienden », « vzw Het Belgisch Mérens Stamboek - Le Stud-book belge du Mérens asbl », ...
- BOB-FR, 2 décembre 2011
- Autres arrêtés

- 28 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel modifiant les articles 1er et 2 de l'arrêté ministériel du 18 novembre 2010 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution de l'article 59, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture
..."19° l'a.s.b.l. "Het Belgisch Mérens Stamboek", ayant le numéro d'entreprise 876.489.6...
- BOB-FR, 3 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution de l'article 59, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture
...19° l'ASBL « Het Belgisch Mérens Stamboek », ayant le numéro d'entreprise 876.489...
- BOB-FR, 15 décembre 2010
- Autres arrêtés
- AUTORITE FLAMANDE

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