merchandising solutions

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... des difficultés de paiement, des solutions positives peuvent être trouvées. La visibilit�..., quasi absence de mécénat, merchandising tres limité (69). Les musées ont donc des besoin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Droits d’auteur et créations littéraires, artistiques et assimilées

Classification des droits d’auteur et droits voisins. 1. En fonction de la finalité du droit. 2. En fonction de la nature juridique du droit. 3. En fonction de l’objet protégé par le droit. B. Le droit d’auteur sur les œuvres littéraires et artistiques. 1. Quelles sont les œuvres protégeables ? 2. Quelles sont les conditions pour qu’une œuvre puisse être protégée par le droit d’auteur ? a) Première condition : l’originalité. b) Deuxième condition : la mise dans une certaine forme. c) Démarches à effectuer. d) Comment protéger les concepts non couverts par le droit d’auteur ? 3. Qui est titulaire des droits d’aute...

... également la mise à disposition de solutions pour contourner ces dispositifs techniques de prot... d’édition papier, les droits de merchandising. Certains principes spécifiques s’appliquent au...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario