Mercerie

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7 documents pour Mercerie

- 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande
... d'étoffes et d'articles de mercerie46412Commerce de gros de linge de maison et de literie46419Comme...
- BOB-FR, 28 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 13 FEVRIER 2004. - Loi portant assentiment à l'Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels, et à l'Annexe, signés à Locarno le 8 octobre 1968 et modifié le 28 septembre 1979 (1)
...Classe 02 Articles d'habillement et mercerie. 01) Sous-vêtements, lingerie, corsets, soutiens-...
- BOB-FR, 3 juin 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arret nº S940127F de Belgique, 29 mai 1995
..., ayant ouvert un magasin de mercerie le 1er octobre 1982 et exerçant une activité de ...

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... le commerce de gros d'articles de mercerie : aiguilles, fils,. rubans, etc. 514...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... le commerce de gros d'articles de mercerie : aiguilles,. fils, rubans, etc. 5...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... le commerce de gros d'articles de mercerie : aiguilles, fils,. rubans, etc. 514...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels signé à Locarno le 8 octobre 1968 et modifié le 28 septembre 1979. (Traduction).
... Classe 02 - Articles d'habillement et mercerie. 01) Sous-vêtements, lingerie, corsets, soutien...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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