mer rouge voyage

• Arrêt nº 72447 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 22 décembre 2011

...Vous avez voyagé en compagnie d'un passeur muni de faux documents. ... » d Comité International de la Croix-Rouge, un document du 9 mars 2011 de la Rode Kruis Vlaan...

• Arrêt nº 62209 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 26 mai 2011

... invraisemblances concernan votre voyage vers la Belgique achèvent de ruiner la crédibili... d déclarer qu'il avait une couverture rouge. De même, vous êtes incapable de dire dans que a...

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... en vigueur, ainsi que les frais de voyage et de séjour du bénéficiaire y relatifs et, le ..., les maisons médicales et par la Croix-Rouge.) . 6° les dons et legs, destinés à l'assura...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 70048 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 17 novembre 2011

... et de là, vous avez poursuivi votre voyage jusqu'e Belgique. Arrivé sur le territoire de la ... du service « tracing » de la Croix-Rouge daté du 4 mars 2011, un « Rapport UK Borders �...

• 5 OCTOBRE 2006. - Arrêté royal portant certaines mesures relatives au contrôle du transport transfrontalier d'argent liquide

... dispose en matière du transport des voyageurs et des marchandises, des déclarations et de leur ... peuvent, en choisissant le « canal rouge » (déclaration à faire) lors de l'arrivée ou l...

• BOB-FR, 27 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêt nº 72542 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 23 décembre 2011

... étai incapable de financer son propre voyage, et vous êtes partie seule avec cette dame. Le 29... que vous avez menée auprès de l Croix-Rouge est demeurée infructueuse (idem, p. 11). Vous aff...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant...

...Une lumière rouge indique que la porte est grande ouverte et une lum...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 68511 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 17 octobre 2011

....8) que le père de Marie portait un béret rouge lors de votre arrestation contrairemen aux propos ... organisé votre évasion mais aussi votre voyage pour la Belgique (voir le rapport du 2 septembr 20...

• Arrêt nº 66508 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 13 septembre 2011

... la photo de Paul Biya barrée avec une croi rouge ainsi que des tracts. Vous avez été giflé, ête... lui et a organisé, par la suite, votre voyage pour l'Europ (audition pages 8 et 9). Le CGRA pouv...

• 18 JUIN 1998. - Loi portant assentiment à la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer, faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 et l'Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer du 10 décembre 1982, fait à New York le 28 juillet 1994 (1) (2)

... pavillon ne peut intervenir au cours d'un voyage ou d'une escale, sauf en cas de transfert réel ...2. Thon rouge : Thunnus thynnus. . 3. Thon obèse à gros oe...

• BOB-FR, 16 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES