mer rouge vacances

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... la période couverte par la période de vacances. Le Roi détermine ce qu'il y a lieu d'entendre pa..., les maisons médicales et par la Croix-Rouge.) . 6° les dons et legs, destinés à l'assura...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le statut du personnel des services des autorités flamandes

...Art. I 5. § 1er. Les vacances statutaires sont pourvues de préférence par réa...- en tant que volontaire actif de la Croix-Rouge,. au prorata de 5 jours ouvrables minimum par an. ...

• BOB-FR, 27 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le statut du personnel des services des autorités flamandes (TRADUCTION).

... Art. 1.5. § 1er. Les vacances statutaires sont pourvues de préférence par réa... - en tant que volontaire actif de la Croix-Rouge,. au prorata de 5 jours ouvrables minimum par an...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 MARS 2007. - Arrêté royal pris en exécution du Chapitre 8 du Titre IV de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006 instaurant une déclaration préalable pour les travailleurs salariés et indépendants détachés

... et à la réglementation régissant les vacances annuelles. 3° Les travailleurs qui sont occupés ... au Comité international de la Croix-Rouge) certains privilèges et immunités, tels que la d...

• BOB-FR, 28 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal pris en exécution du Chapitre 8 du Titre IV de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006 instaurant une déclaration préalable pour les travailleurs salariés et indépendants détachés.

... et à la réglementation régissant les vacances annuelles. 3° Les travailleurs qui sont occup�... au Comité international de la Croix-Rouge) certains privilèges et immunités, tels que la d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant des dispositions sociales et diverses.

... 4 juillet 1966 accordant un pécule de vacances aux pensionnés des services publics, est remplac�... La Croix-Rouge de Belgique, les autres autorités, les pouvoirs p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 DECEMBRE 1999. - Loi portant des dispositions sociales et diverses

... 4 juillet 1966 accordant un pécule de vacances aux pensionnés des services publics, est remplac�...La Croix-Rouge de Belgique, les autres autorités, les pouvoirs p...

• BOB-FR, 31 décembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2008 ENTRE L'ETAT ET L'INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE (INAMI).

... ou de vacances annuelles kinesitherapeute qui,. ... services de collectes de sang de la Croix Rouge, des maisons médicales et des centres médicaux p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CODE PENAL. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 20-02-2007)

... perfidement le signe distinctif de la croix rouge ou du croissant rouge ou d'autres signes protecteu..., un établissement de loisirs ou de vacances, ou tout établissement proposant des soins corpor...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 OCTOBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale adoptant le programme d'action prioritaire « Crystal » situé sur le territoire de la commune de Molenbeek-Saint-Jean

...pendant les vacances, les week-ends, les jours de fête,.. . A cause du...1. Rouge : La ville en profondeur. Activités à faible att...

• BOB-FR, 30 octobre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE