Mer Rouge

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139 documents pour Mer Rouge

- Arrêt nº 66027 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 1 septembre 2011
... Démocratique des Afars de la Mer Rouge et renvoyez aux faits relatés lors de votre premi...
- 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'examen d'admission aux études organisées dans les Hautes Ecoles, en application de l'article 22, § 1er, 5°, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
..., mer Baltique, mer Méditerranée, mer Rouge, mer du Japon, golfe du Mexique, golfe Persique, g...
- BOB-FR, 13 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêt nº 70316 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 22 novembre 2011
..., un document d service Tracing de la Croix rouge ainsi que des résultats d'analyses médicales. B....

- Arret nº 1999/AR/23 de Cour d'appel, Bruxelles, 2 octobre 2001
... sous-marines, prises dans la Mer Rouge et le long de celle-ci. Il a autorisé la S.A. Le ...
- Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en langues modernes, histoire et géographie à l'issue de la section de transition.
..., mer Baltique, mer Méditerranée, mer Rouge, mer du Japon, golfe du Mexique, golfe Persique, g...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 août 1997
La suspension de l'exécution d'une décision de rejet d'une demande d'autorisation de séjour pour circonstances exceptionnelles est sans effet sur l'ordre de quitter le territoire qui est contenu dans une décision du Commissaire général confirmant le refus de séjour et qui est antérieur à la demande de régularisation de séjour pour circonstances exceptionnelles. En effet, cet ordre de quitter le territoire est exécutoire et l'introduction d'une demande de régularisation de séjour pour circonstances exceptionnelles n'a aucun effet suspensif. L'étranger n'a donc pas intérêt à poursuivre la suspension de l'exécution de cette décision.

... - que cela soit en direction de la mer Rouge où de la méditerranée - ne passe par cette vill...
- Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.
... Canard a bec rouge. Anas hottentota Sarcelle...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant réglementation des dénominations des produits de la pêche et de leurs produits transformés.
... Oncorhynchus nerka Saumon rouge du Pacifique. Oncorhynchus tsawytscha ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Règlement général de Police pour la Navigation sur les Eaux intérieures.
... g1) les termes " feu blanc ", " feu rouge ", " feu vert ", " feu jaune " et " feu bleu " dé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions à l'exécution de mesures agri-environnementales en application du Programme flamand de Développement rural (TRADUCTION).
... de Luxembourg, calville duquesne, calville rouge d'automne, calville rouge d'ete, calville rouge d'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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