mer du nord location

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... le plan de la concession, point le plus au nord dudit plan est le point de séparation entre les c...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... le plan de la concession, point le plus au nord dudit plan est le point de séparation entre les c...

• BOB-NL, 18 avril 2011
• Andere besluiten

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... échanger le droit de propriété, la location ou le droit d'usage d'un bien immobilier qu'elle d... dans certains secteurs de la Mer du nord). INVERTEBRES. Arthropodes. INSECTA. Coleoptera. -...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... et le Nord de la France. DE3302C Subventions diverses dan... - secteur logements en location : 151 984 001 euros;. - secteur habitations d'ac...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)

... en capitalSecteur habitations de location 221.500.000Secteur prêts sociaux spéciaux 139.90..., les passes de navigation dans la Mer du Nord et les ports de plaisance littoraux dans son ensem...

• BOB-FR, 27 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 13 JANVIER 2006. - Arrêté ministériel relatif au transfert de droits au paiement

...La Région flamande relève de la zone nord;. 6° numéro d'unité de production : le numéro ...§ 3. La sous-location de droits au paiement n'est pas autorisée. § 4. ...

• BOB-FR, 31 janvier 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

..., des initiatives propres, des actions-nord et des actions communes. 10) Subsides a des prog... à la présente loi, des obligations de location-vente et d'opérations analogues (y compris des in...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

..., des initiatives propres et des actions-nord. 10) Subsides à des programmes d'appui à la fo... à la présente loi, des obligations de location-vente et d'opérations analogues (y compris des in...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

..., des initiatives propres et des actions-nord. 10) Subsides à des programmes d'appui à la form... à la présente loi, des obligations de location-vente et d'opérations analogues (y compris des in...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 3 JUIN 2007. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu (ci-après « la Convention »), signée à Bruxelles le 27 novembre 2006 (1) (2)

... ou de la jouissance directes, de la location ou de l'affermage, ainsi que de toute autre forme ... ou une partie à l'Accord de libre-échange nord-américain ou la Suisse;. ii) accorde, en vertu d'...

• BOB-FR, 9 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...