mer du nord bruxelles

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559 documents pour mer du nord bruxelles

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... du Modèle mathématique de la Mer du Nord (UGMM), Gulledelle 100, 1200 Bruxelles (personne d...
- BOB-FR, 3 février 2012
- Autres arrêtés
- 30 JANVIER 2012. - Loi réglant des matières visées à l'article 78 de la Constitution en matière d'assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes (1)
...Donné à Bruxelles, le 30 janvier 2012. ALBERT. Par le Roi :. Le Miniistre de la Mer du Nord,. J. VANDE LANOTTE. Le Ministre des Finances,. S. ...
- BOB-FR, 2 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 30 JANVIER 2012. - Loi réglant des matières visées à l'article 77 de la Constitution en matière d'assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes (1)
...Donné à Bruxelles, le 30 janvier 2012. ALBERT. Par le Roi :. Le Miniistre de la Mer du Nord, . J. VANDE LANOTTE. La Ministre de la Justice,. M...
- BOB-FR, 2 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.
... du Conseil de l'Union européenne, à Bruxelles. ANNEXES. Art. N1. ACTE FINAL. Les plénipot...-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD,. parties contractantes au traité instituant la...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Permis de construire et autorisation d'exploitation d'un parc d'éoliennes sur le 'Bank zonder Naam' dans les espaces marins belges L'arrêté ministériel du 19 novembre 2009, pris en exécution de l'arrê
... du Modèle mathématique de la mer du Nord (UGMM), Gulledelle 100, 1200 Bruxelles (personne d...
- BOB-FR, 16 décembre 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... des stocks de plie et de sole en mer du Nord;. Vu le règlement (CE) n° 1005/2008 du Conseil d...Bruxelles, le 23 décembre 2011. Le Ministre flamand de l'Ec...
- BOB-FR, 30 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Permis de construire et autorisation d'exploitation d'un parc d'éoliennes sur le Bligh Bank dans les espaces marins belges L'arrêté ministériel du 20 février 2008, pris en exécution de l'arrêté royal
... du Modèle mathématique de la mer du Nord (UGMM), Gulledelle 100, 1200 Bruxelles (personne d...
- BOB-FR, 6 mars 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Arrêté royal relatif aux conditions d'exploitation liées à l'arrêté de concession E6/2003/82/CP20/ du 13 mai 2003 octroyé à la firme DBM (DEME Building Materials), Haven 1025, Scheldedijk 30, à 2070 Zwijndrecht, pour la recherche et l'exploitation des ressources minérales et autres ressources non vivantes dans la mer...
... du Modèle mathématique de la Mer du Nord et de l'Estuaire de l'Escaut, le troisième exempl... 2° le Ministère de la Défense à Bruxelles, pour ce qui concerne l'usage des secteurs de tir ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... des stocks de plie et de sole en mer du Nord;. Vu le Règlement (CE) n° 1005/2008 du Conseil d...Bruxelles, le 22 décembre 2010. Le ministre flamand de l'Ec...
- BOB-FR, 29 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 3 DECEMBRE 2003. - Arrêté royal relatif aux conditions d'exploitation liées à l'arrêté de concession E6/2003/82/CP20/ du 13 mai 2003 octroyé à la firme DBM (DEME Building Materials), Haven 1025, Scheldedijk 30, à 2070 Zwijndrecht, pour la recherche et l'exploitation des ressources minérales et autres ressources non vivantes dans la mer territoriale et sur le plateau continental de la Belgique
...�conomique exclusive de la Belgique en mer du Nord;. Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1974 relatif à...2° le Ministère de la Défense à Bruxelles, pour ce qui concerne l'usage des secteurs de tir ...
- BOB-FR, 2 mars 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

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