Mer Baltique

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24 documents pour Mer Baltique

- 26 MAI 2011. - Arrêté royal portant octroi d'une contribution financière à l'Accord ASCOBANS
... des petits cétacés de la mer Baltique, du nord-est de l'Atlantique et des mers d'Irlande...
- BOB-FR, 15 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'examen d'admission aux études organisées dans les Hautes Ecoles, en application de l'article 22, § 1er, 5°, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
... » (mer du Nord, Manche, mer Baltique, mer Méditerranée, mer Rouge, mer du Japon, golf...
- BOB-FR, 13 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 juin 1994 fixant des missions et opérations qui sont prises en considération pour l'octroi de la médaille commémorative pour missions ou opérations à l'étranger.
..." 34° 1er opération de déminage en mer BALTIQUE après le 1 janvier 1999;. 35° l'opération ACT...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au contrôle par l'Etat du port
... le pilotage aux approches de la mer Baltique; . - les navires munis de certificats délivrés p...
- BOB-FR, 29 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté royal concernant la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires et la réduction de la teneur en soufre de certains combustibles marins.
... - dans la zone de la mer Baltique visée dans l'annexe VI de MARPOL;. - à partir ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal concernant la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires et la réduction de la teneur en soufre de certains combustibles marins
...- dans la zone de la mer Baltique visée dans l'annexe VI de MARPOL;. - à partir du...
- BOB-FR, 8 mai 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- 8 MARS 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 juin 1994 fixant des missions et opérations qui sont prises en considération pour l'octroi de la médaille commémorative pour missions ou opérations à l'étranger
...� 34° 1er opération de déminage en mer BALTIQUE après le 1 janvier 1999;. 35° l'opération ACTIV...
- BOB-FR, 5 mai 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention internationale de 1966 sur les lignes de charge, fait à Londres le 11 novembre 1988 (1)
... l'Atlantique nord et la partie de la mer Baltique située au-delà du parallèle du Skaw dans le Ska...
- BOB-FR, 8 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- PROTOCOLE 9 CONCERNANT LE COMMERCE DES POISSONS ET DES AUTRES PRODUITS DE LA MER.
... - Harengs de la mer Baltique. ex 0303 Poissons congeles, a l'excep...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE D'ESTONIE, D'AUTRE PART, Annexes I à X, et acte final, faits à Luxembourg, le 12 juin 1995.
... orientale et les pays côtiers de la mer Baltique en vue d'un développement intégré de la région...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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