menuiserie sur mesure

• Arret nº 2007/AR/278 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 octobre 2008

...CONTRE :. La S.P.R.L. MENUISERIE .. dont le siège social est établi à . intimée... se référant notamment au contrôle des mesures opéré le 19 janvier 2000 par le chef de chantier...

• 2 MARS 2012. - Arrêté ministériel fixant la qualification requise des agents à recruter et le programme du concours de recrutement de sapeurs-pompiers et de sous-lieutenants (officiers) francophones et néerlandophones pour le Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale

... techniques de la caserne (mécanique, menuiserie, électricité, plomberie, maçonnerie, etc) afin ...1. mesurer au moins 1,60 m;. L'évaluation médicale comprend...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

... fournir la preuve que suffisamment de mesures de sécurité ont été prises dans ses bâtiments...Cette règle ne s'applique pas à la menuiserie ou aux joints d'étanchéité.. Les montants de l'...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 69015 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 21 octobre 2011

...dans l'atelier de menuiserie familial situé à Gjakovë avec vos frères. Dès...Ainsi, vous n'êtes pas en mesure de dire leur identité (ibidem pp.9-10), et ce mê...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... de Sécurité sociale ou dans le cadre de mesures de subvention en application du décret. Si l'entr... Fabrication de charpentes et de menuiseries. 20400 Fabrication d'emballages en bois. 2051...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant l'octroi de subventions à la « Vlaamse Maatschappij voor Sociaal Wonen » pour le remplacement de châssis de fenêtre par des châssis de fenêtre thermiquement isolants par des sociétés de logement social et pour l'élaboration d'une procédure d'optimalisation énergétique par la VMSW en application des mesures REG pour des installations collectives existantes pour le chauffage, le sanitaire et la ventilation

... dans des habitations existantes de la menuiserie extérieure à vitrage simple par la menuiserie à...

• BOB-FR, 17 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 septembre 2009

La personne domiciliée dans une localité reprise dans le périmètre concerné par les impacts du circuit autorisé par le permis unique litigieux a intérêt au recours. Le fait qu'une autoroute influence de manière importante l'ambiance sonore au niveau de sa localité est sans incidence à cet égard.

...'antenne médicale, atelier de menuiserie, antenne chirurgicale, deux salles de la presse, �... par le permis attaqué au titre de mesures provisoires prévues à l*article 18 des lois ...

• Arrêt nº 67498 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 29 septembre 2011

...Vou avez suivi une formation en menuiserie. Entre avril et octobre 2005, vous avez travaillé...Le CCE a considèré que des mesures d'instruction complémentaires étaien nécessaire...

• Arret nº C.08.0433.F de Belgique, 5 mars 2010

... à la faillite de la société anonyme Menuiserie Mosane, dont le cabinet est établi à Hannut, rue... sa contestation, soit payée dans cette mesure avant toute répartition, l'arrêt méconnaît le ...

• Arrêt nº 73757 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 23 janvier 2012

... 1999, vous auriez loué un atelie de menuiserie. Six mois après la fin de ce conflit, deux person... Rule of Law Mission in Kosovo) - son en mesure d'octroyer une protection, au sens de l'article 48...