medicaments veterinaires

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Médicament vétérinaire

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92 documents pour medicaments veterinaires

- 29 JUIN 1999. - Arrêté royal fixant les conditions de la délivrance de médicaments vétérinaires
- BOB-FR, 3 septembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1985 concernant les normes et protocoles applicables en matière d'essais de médicaments vétérinaires. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 28-11-2000).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 NOVEMBRE 2000. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1985 concernant les normes et protocoles applicables en matière d'essais de médicaments vétérinaires
- BOB-FR, 28 novembre 2000
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1985 concernant les normes et protocoles applicables en matière d'essais de médicaments vétérinaires.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal abrogeant les arrêtés prescrivant la constitution de stocks minima de certains produits et médicaments dans les dépôts des médecins vétérinaires.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1985 concernant les normes et protocoles applicables en matière d'essais de médicaments vétérinaires.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire
... usage humain et des médicaments vétérinaires;. Vu la Directive 2009/9/CE de la Commission du 10...
- BOB-FR, 15 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- 17 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mai 2000 portant des dispositions particulières concernant l'acquisition, la détention d'un dépôt, la prescription, la fourniture et l'administration de médicaments destinés aux animaux par le médecin vétérinaire et concernant la détention et l'administration de médicaments destinés aux animaux par le responsable des animaux
... relatif aux médicaments vétérinaires. Selon le Conseil d'Etat, il ne semble pas impossi...
- BOB-FR, 25 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2012
...médicaments en développement préclinique ou clinique ou qui ..., drogues à façon, médicaments vétérinaires) est interdite en permanence. S1. AGENTS ANABOLISA...
- BOB-FR, 14 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté royal concernant les normes et protocoles applicables en matière d'essais de médicaments vétérinaires.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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