mediation scientifique

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114 documents pour mediation scientifique

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.
... promotion sociale et de la Recherche scientifique,. Mme F. DUPUIS. ANNEXES. Art. N1. Annexe 1.... - exerce la mediation; taches;. - previent et gere ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté 2011/183 du Collège de la Commission communautaire française portant sur la programmation des services ambulatoires 'Action sociale et Famille' et 'Santé' du Collège de la Commission communautaire française
...Résultats principaux, Institut scientifique de Santé publique, Direction opérationnelle Sant..., Centre d'Appui aux Services de Médiation de Dettes de la Région de Bruxelles-Capitale, mai...
- BOB-FR, 16 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 5 SEPTEMBRE 2011.- Arrêté ministériel portant délégations de pouvoir par le Ministre de la Défense en matière de dommages et de contentieux
... d'Histoire militaire, établissement scientifique de l'Etat relevant du Ministre de la Défense, en ... générale appui juridique et médiation citées à l'article 2 ci-après ont délégation ...
- BOB-FR, 28 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arrêt nº 55376 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 31 janvier 2011
... vous nauriez pu faire appel à la médiation pour résoudre le conflit vous opposant aux « Sol... de vous concernant votre projet scientifique universitaire) ils nappuient pas valablement vot...
- Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.
... scientifiques - coordinateur. A4 Conseiller general B&CG... Attache mediation pour les auxiliaires des DCO222. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A
... tutelle des établissements scientifiques - CoordinateurDBB075Adviseur voogdij over de weten... van de website-inhoud Attaché médiation pour les auxiliaires des diplomates étrangersDCO2...
- BOB-NL, 22 avril 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE
- 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant financement de la formation continuée dans les universités en 2011
... et interdisciplinaire à la médiationY. CARTUYVELSFUSLFUNDP FUCaM UCL IHECS11art 2, 1a; a... non obligatoire et de la Recherche scientifique - Direction de la Logistique budgétaire - Rue Ado...
- BOB-FR, 10 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal établissant le Code d'éthique pour les télécommunications
... a reçu des avis du Service de médiation pour les télécommunications, de la Direction gé... prévisions basées sur une preuve scientifique. Le but de l'article 11, 1°, n'est pas d'interdir...
- BOB-FR, 21 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal remplaçant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A
... tutelle des établissements scientifiques - CoordinateurDBB075Adviseur voogdij over de weten... van de website-inhoud Attaché médiation pour les auxiliaires des diplomates étrangersDCO2...
- BOB-FR, 22 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION
- 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)
... annuellement la recherche scientifique appliquée à la pratique au sein des instituts su...3° médiation de connaissances : prévoir des réponses à des q...
- BOB-FR, 30 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

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