medias alternatifs

• 27 JUIN 2011. - Décret portant la première modification du décret du 9 décembre 2010 contenant le budget des recettes et le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2011

... les emprunts et les financements alternatifs.". Art. 3. A l'article 3 du même décret, le pass...SGS Centre des médias 376.987,23 EUR SGS Centres communautaires 4.377.00...

• BOB-FR, 27 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arret nº 2007/AR/302 de Cour d'appel, Bruxelles, 19 mai 2009

... fait ni l'Institut ni les opérateurs alternatifs n'ont eu l'attention attirée par le fait que Belg... secteurs des télécommunications, des médias et des technologies de l'information. (2) La loi s...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... domaine des medias educatifs. (pour memoire). FC3305B ... alternatifs. MF3305B Subventions a des projets-pilotes. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 19 mai 2008

Lorsqu'à l'appui du dernier mémoire, le conseil de la RTBF a communiqué au Conseil d'Etat un extrait du procès-verbal du conseil d'administration, dont il résulte que le conseil a pris acte du recours en annulation introduit contre la décision attaquée et décidé d'intervenir à la cause, il y a lieu de considérer que la requête en intervention de la RTBF est recevable, nonobstant le caractère tardif du dépôt de la pièce prouvant que la décision d'intervenir a été prise par l'organe compétent de la RTBF.

... croquis, la faisabilité d'accès alternatifs aux installations de la RTBF. Le comité ne demand...

Enseignement, culture, jeunesse et sport › Médias › Radio-télévision belge de la Communauté française

• 19 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs de développement « formation générale et sociale » dans l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3

...* Médias. 11. L'élève connaît différentes formes et dif...* Sports alternatifs / liés à la nature. L'éducation physique appren...

• BOB-FR, 26 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arret nº 110/2008 de Cour Constitutionnelle, 31 juillet 2008

Loi du 20 décembre 2006 modifiant le Code pénal en vue de réprimer plus sévèrement la violence contre certaines catégories de personnes (art. 6)

... répond plutôt à la diffusion par les médias de faits divers dramatiques. L'analyse portera sur... préconisent des « traitements alternatifs » à l'incarcération, qui rend difficile le reto...

• 5 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide à des projets de recherche et développement technologique d'entreprises en Flandre

..., de l'Aménagement du territoire et des Médias;. Après en avoir délibéré,. Arrête :. CHAPITR... de produits, processus et services alternatifs et les premiers projets de démonstration ou modè...

• BOB-FR, 3 janvier 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... transport alternatifs. 33.05 Subventions a des projets pilotes... mission pupitre des medias. 33.80 Subventions pour le cinema financ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 MARS 2002. - Décret relatif à l'Infrastructure (1)

...Financements alternatifs. Art. 3. Les projets d'infrastructure financés au..., de la Politique des Handicapés, des Médias et des Sports. B. GENTGES,. Ministre de l'Enseigne...

• BOB-FR, 10 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)

... 33.04 Subvention concernant de nouveaux medias. d'enseignement. [ 33.05 ... transport alternatifs. 33.06 Subventions pour le lancement d'a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única