medecine traditionnelle

• ARRET nº 42435 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 27 avril 2010

... maternelle qui maîtrise l’art de la médecine traditionnelle. Fin juin 2009, votre grand-mère d...

• Arrêt nº 57899 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 15 mars 2011

... qui tente de vous soigner avec la médecine traditionnelle, à connotatio islamique, mais sans...

• Arrêté du Gouvernement wallon pour les investissements dans le secteur agricole.

... de l'environnement, spécificité traditionnelle garantie, en abrégé " S.T.G. ", entre autres) ou... et des bio-industries ou de docteur en médecine vétérinaire;. d) diplôme ou certificat, homol...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 57507 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 8 mars 2011

... a Kindia, où vous avez bénéficié d médecine traditionnelle. Vous avez ensuite passé dix mois ...

• Concevoir et comprendre le droit

Chapitre 1 : Qu'est ce que le droit - La morale - L'éthique - La religion - Une société pluraliste ? - Chapitre 2 : L'évolution du droit - Les personnes - Les droits nationaux - Les citoyens - Les droits de l'homme (notion) - A. La personne, seul sujet de droits et d'obligations - B. Les droits sont différents - C. Rattachement au droit applicable - Les systèmes de droit (notion) - D. A l'origine, seuls les citoyens étaient des personnes - Chapitre 3 : La philosophie du droit

... humains, comme le respect de la médecine vétérinaire, des races animales ou de la qualit�... et pour reprendre une terminologie traditionnelle ancienne de droit international, « civilisées »...

• Le droit, la justice
• Partie 1: Le droit

• Arrêt nº 66101 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 1 septembre 2011

... au décès d'un enfant soigné par la médecine traditionnelle malgré vo conseils de le faire hos...

• Décisions nº 04-1937/R12774 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 5 juillet 2005

... togolais puni l'exercice illégal de la médecine, il exclut de cette disposition les guérisseurs ppratiquant selon les méthodes traditionnelles. Dès lors, il est peu crédible que la fabricatio...

• Arrêt nº 64890 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 14 juillet 2011

... mère et avez été soignée par la médecine traditionnelle. Devant l situation, votre famille ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 juillet 2003

L'examen d'une demande d'asile requiert, en premier lieu, que soit établie l'existence d'une persécution. Lorsqu'il apparaît que les membres d'une secte ne font pas l'objet de persécutions, seules certaines personnes étant poursuivies pour crimes et délits de droit commun, subissant ainsi le sort réservé à tout délinquant, le Commissaire général ne commet pas d'erreur manifeste d'appréciation en considérant que les faits sont étrangers à la Convention relative au statut de réfugié.

... qui n'avait pu être guérie ni par la médecine traditionnelle ni par la médecine moderne. Vous n...

• Arrêt nº 54916 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 26 janvier 2011

...Une personne pratiquant la médecine traditionnelle serait venue vous soigner. Malgré ...