Medecine scolaire

• 20 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 27 août 2001 fixant le programme de réforme en matière de médecine scolaire préventive

• BOB-FR, 6 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté du Gouvernement fixant le programme de réforme en matière de médecine scolaire préventive (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 AOUT 2001. - Arrêté du Gouvernement fixant le programme de réforme en matière de médecine scolaire préventive

• BOB-FR, 22 août 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du 14 septembre 1994 fixant temporairement pour la médecine scolaire préventive en Communauté germanophone. (Err. MB 11-03-1997, p. 5189).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 MAI 1998. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du 14 septembre 1994 fixant un règlement temporaire pour la médecine scolaire préventive en Communauté germanophone

• BOB-FR, 7 novembre 1998
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 16 FEVRIER 2012. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément autorisant les praticiens de l'art infirmier à porter le titre professionnel particulier d'infirmier spécialisé en pédiatrie et néonatologie

...- Pathologies pédiatriques en médecine, chirurgie, soins intensifs, urgences et spéciali...- Médecine scolaire;. - Organisation des loisirs de l'enfant et de l'a...

• BOB-FR, 13 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du 14 septembre 1994 fixant un règlement temporaire pour la médecine scolaire préventive en Communauté germanophone (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant désignation de Mme Heidi Hoffmann, docteur en médecine, pour effectuer la tâche visée à l'article 10, alinéa 2, 1°, de la loi du 21 mars 1964 sur l'inspection médicale scolaire

• BOB-FR, 5 novembre 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du 14 septembre 1994 fixant un règlement temporaire pour la médecine scolaire préventive en Communauté germanophone (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 JUIN 2010. - Arrêté ministériel prolongeant l'agréation du centre de santé de Saint-Vith

... 21 mars 1964 sur l'inspection médicale scolaire;. Vu l'arrêté royal du 21 mars 1961 déterminant... le programme de réforme en matière de médecine scolaire préventive;. Vu l'arrêté du Gouverneme...

• BOB-FR, 28 septembre 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE