Medecine d urgence

• 6 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel portant nomination d'un membre de la commission d'agrément de médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë

• BOB-FR, 26 avril 2011
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• 17 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel portant nomination d'un membre de la commission d'agrément de médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë

• BOB-FR, 3 mars 2011
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• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 juin 2001

L'union professionnelle requérante a pour objet social de protéger et de promouvoir les intérêts de ses membres qui sont agréés pour pouvoir porter le titre professionnel particulier en soins d'urgence et qui déclarent se consacrer à la médecine d'urgence. En ce qu'il permet à des médecins non porteurs d'un titre particulier en soins d'urgence d'exercer les fonctions au sein d'une institution organisant une fonction "service mobile d'urgence\

• 29 AVRIL 2010. - Arrêté ministériel portant nomination d'un membre de la commission d'agrément de médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë

• BOB-FR, 15 juin 2010
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• 20 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 octobre 2007 portant nomination des membres de la chambre d'expression française de la commission d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecins d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë

• BOB-FR, 2 février 2011
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• Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage dans ces disciplines.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 octobre 2007 portant nomination des membres de la chambre d'expression néerlandaise, de la commission d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecins d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë

• BOB-FR, 30 décembre 2010
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• 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 2005 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage dans ces disciplines

• BOB-FR, 12 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• 12 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Chambre d'expression française de la commission d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë

• BOB-FR, 23 octobre 2007
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• 12 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Chambre d'expression néerlandaise de la commission d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë

• BOB-FR, 23 octobre 2007
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