Mecanisation agricole

• Arrêté ministériel fixant pour chaque établissement scientifique de l'Etat relevant du Ministère des Classes Moyennes et de l'Agriculture la répartition entre les départements et sections des emplois dans les fonctions dirigeantes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-10-1997 et mis à jour au 15-09-2000)

... agricole. Section Ecochimie agricole. 6. Departement... Section Mecanisation 1. agr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 juillet 1997 fixant pour chaque établissement scientifique de l'Etat relevant du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture, la répartition entre les départements et sections des emplois dans les fonctions dirigeantes.

... agricole. Section Ecochimie agricole. 6. Departement... Section Mecanisation 1. agr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 janvier 2006

Ni la zone agricole, ni le périmètre d'intérêt paysager, tels qu'ils sont respectivement définis aux articles 35 et 452\/22 du CWATUP, ne fixent des zones non aedificandi.

... des fumiers aux champs grâce à la mécanisation;. Considérant qu'une fumière est néanmoins requ...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 1992 relatif à la formation permanente des personnes travaillant dans l'agriculture (TRADUCTION).

..." (Fonds flamand d'investissement agricole) (VLIF). B4 : tests d'obtention d'une attestatio... - mecanisation justifiee. - Aspects sociaux et ethiques:. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel abrogeant la Commission du génie rural et la Commission des économies d'énergie en agriculture, en horticulture et en élevage et portant institution d'une Commission pour la construction, la mécanisation et l'énergie dans le secteur de l'agriculture.

... des bâtiments d'exploitation agricole et horticole;. - de l'organisation du travail da...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamand. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1994 et mise à jour au 13-12-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publiées apr...

... en vue d'une application industrielle ou agricole. Par membre du personnel rémunéré on entend :... électromécanique. mécanisation de l'entreprise. climatisation. techniques de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única