Matiere radioactive

• Arrêté ministériel portant règlement en matière de contamination radioactive des produits agricoles.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines. - Erratum

• BOB-FR, 2 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

...'air est obtenue par une petite source radioactive très faible qui génère un courant d'ions. Les i...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 NOVEMBRE 2011. - Arrêté fixant les directives à suivre en cas de détection ou de découverte d'une source orpheline dans des établissements sensibles en matière de sources orphelines du secteur non nucléaire

... à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et...

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 MARS 2009. - Arrêté de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire fixant les critères d'approbation pour des détecteurs de fumée ionisants et la procédure pour l'obtention de l'approbation

... de fumée contenant une substance radioactive;. Détenteur d'un certificat d'approbation :. la p... à la réglementation internationale en matière de transport de substances radioactives, délivré...

• BOB-FR, 29 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• ADR en vigueur le 1er janvier 2009 - Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.

... matieres et objets dangereux. ---------------------------... 1.7.5 Matière radioactive ayant d'autres propriétés dangereuses. 1.7.6 N...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge

... incendie dans un local de stockage de matières radioactives, n'étaient pas couvertes par ce nive...

• BOB-FR, 20 novembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... et des règles des politiques croates en matière d'agriculture et de pêche, du rôle de l'agricult... industriels et les matières radioactives et les transactions de produits illicites ou de co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge.

... commissions d'enquête parlementaires en matière de sûreté nucléaire. Un certain nombre de mod... lors du transport de matières radioactives. Le présent plan d'urgence, qui vise principale...

• Legislation Consolidé
• Sección Única