matiere premiere du verre

• Arret nº C100456N-C100464N de Cour de cassation, Belgique, 15 septembre 2011

... la quantité totale livrée de panneaux de verre émaillé qui étaient entachés d'un vice ayant c...Griefs. Première branche. Violation des articles 1134, 1135, 1137, ... directement sur la base des règles en matière de vices cachés applicables à la vente. Elle a p...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin de corriger des...

... fibres de roche et de laine de verre :. 1° avec une puissance connectee to... du 6 février 2004, les mots dans la première phrase " peuvent être exemptés de l'application ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 avril 2004

Le permis d'urbanisme, dont les motifs n'expliquent pas pourquoi il convient de déroger à titre exceptionnel à la prescription du règlement communal d'urbanisme, qui exige que, dans les zones de protection paysagère, situées en aire différenciée d'équipements communautaires et de services, "l'implantation et le traitement des abords maintiennent un maximum de végétaux" et, qui n'exposent pas en quoi la dérogation ainsi accordée est compatible avec la destination générale de la zone de protection paysagère, méconnaît les articles 113 et 114 du CWATUP.

... seconde notice, plus complète que la première, précise que le projet concerne la "construction ..., la pierre de taille, les éléments de verre et de structure métallique peints; que la combina... les objectifs généraux poursuivis en matière de politique urbanistique;. Considérant que la pa...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

..., on se base sur un plan financier de la première année de production. Pour les entreprises qui ne ...Le ministre prendra une décision en la matière. Art. 8. Une entreprise ne peut introduire que t... 26110 Fabrication de verre plat. 26120 Faconnage et transformation du verr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 71308 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 30 novembre 2011

...Le 25 mai, vous prenez un verre en compagnie de [J.] dans la commune de Bwiza. Pen...Premièrement, le Commissariat général estime que le fait que ...La situation générale en matière de sécurité est restée stable. La fin du confli...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... humus, matieres abrasives, amiante, farines siliceuses fossiles,. ... la fabrication de tissus en fibres de verre. 173 Ennoblissement textile. 1730 Enn... 273 Premiere transformation de l'acier et fabrication de. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 63/2010 de Cour du Travail, Liège (Namur), 3 mai 2011

... ici, c'est le plus souvent pour boire un verre. Quand je donne un petit coup de main, je ne noirc...La première version du texte de l'article 45 du même arrêté... à la plupart des textes en vigueur en matière de prescription en sécurité sociale, il ne suffi...

• Arrêt nº 62485 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 mai 2011

...Pour la première partie requérante « A. Faits invoqués . Sel... su laquelle se trouvait une bouteille en verre et il se serait fortement entaillé le poignet. Vo... s'interpréter avec souplesse dans cette matière, il n'en rest pas moins que c'est au demandeur qu'...

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... générales et sectorielles en matière d'hygiène et d'environnement;. 5° Ministre fla... 3.5.3 qui sont recyclés en matières premières, majoré de l'appareillage, subdivisé par type de... et de carton, de pneus de véhicules, de verre, de métaux ou de ferrailles, de plastiques, (..),...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 69258 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 octobre 2011

... d'avril 2009, il vous a invité à boire un verre chez lui après le travail. Il vous alors dit qu v...'il aimait les hommes, quand il a eu sa première relation sexuelle avec un homme. Vous n savez pas ... s'interpréter avec souplesse dans cette matière, il n'en reste pas moins que c'est au demandeu qu'...