matiere plastique pet

• Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage du 15 décembre 2011 concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Val-I-Pac, avenue Reine Astrid 59, bte 11, 1780 Wemmel en qualité d

... contenir les garanties nécessaires en matière de transparence et de libre concurrence;. Considé... et à l'évolution des sortes de plastiques mis sur le marché; . Considérant qu'il faut impo...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005, relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... les déchets d'emballages; qu'en cette matière, la Commission interrégionale de l'Emballage doit...- le verre;. - le plastique;. - les métaux;. - les cartons à boissons. Le po...

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés

• 18 DECEMBRE 2003. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... les déchets d'emballages; qu'en cette matière, la Commission interrégionale de l'Emballage doit... B. PMC (Bouteilles et flacons en plastique, emballages métalliques et cartons à boissons) :...

• BOB-FR, 12 février 2004
• Autres arrêtés

• 29 AVRIL 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... comme médecin specialiste en chirurgie plastique. . Pour la consultation du tableau, voir image . L...

• BOB-FR, 27 mai 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêté royal relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-05-2002 et mise à jour au 24-11-2006).

... bénéficiant du financement prévu en matière de développement, d'évaluation et d'application ... - neurochirurgie;. - chirurgie plastique;. - chirurgie abdominale;. - chirurgie du thor...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... médecin spécialiste en chirurgie plastique. 532416 - 532420. Traitement general par photo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única