materiel electrique d occasion

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

..., sous-ensemble ou ensemble complet de matériels incorporés ou destinés à être incorporés dans... ou l'entraxe des voies, ou la tension électrique prévus par ces STI sont incompatibles avec ceux d...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

... et nettoyage régulier des communs, matériel et produits inclus; rénovation des chambres et ha... des sanitaires X Installations électriques, leur entretien et toute modification, consommatio...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.

... 1°) être accordée pour des aides matérielles citées dans l'annexe 1 en dérogeant aux conditio... Machine electrique (coffre compris) 1182...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

... d'interventions dans l'aide matérielle individuelle indispensable à l'intégration socia... du lit réglable en hauteur électriquement et de la motorisation du fauteuil relax);. - entre...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 3 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le règlement technique pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité en Région wallonne et l'accès à ceux-ci

... qui consomme de l'énergie électrique, active et/ou réactive;3. code de sauvegarde :cod... la date de passation de la commande du matériel nécessaire à cette fin, est postérieure de plus...

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... aussi bien pour les modifications matérielles à mettre en oeuvre dans un but d'amélioration de..., mouvement mécanique ou alimentation électrique par exemple). Tout composant qui n'est pas un comp...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant la loi du 26 janvier 2010 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne

...- matériel roulant;. b) soit à des domaines de nature foncti... les dispositifs de captage du courant électrique, les équipements de traction et de transformation...

• BOB-FR, 30 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... comprendre les investissements matériels et immatériels suivants :. 1° des installations ... de transformateurs électriques27120Fabrication de matériel de distribution et de commande élect...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...- s'il est matériellement impossible de réaliser les travaux nécessaires �...- Déverrouillage électrique commandé à partir d'un endroit accessible en tou...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... § 3. Les investissements matériels et les investissements immatériels, visés à l'a... compris les fours et les bruleurs electriques. 29220 Fabrication de materiel de levage et de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única