Materiel de telecommunication

• 13 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er juillet 2011 portant adoption d'un cahier des charges de l'infrastructure ferroviaire

... ferroviaires - Compatibilité entre matériel roulant et systèmes de détection de train. • EN... pour la signalisation et les télécommunications). • EN 50159-1 : Applications ferroviaires - Syst...

• BOB-FR, 27 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.

... Transformation de matieres textiles sur materiel lainier 232. Transformation de mat... Fabrication de materiel de telecommunication, de compteurs,. d'appareils de mesure et de mat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

..., sous-ensemble ou ensemble complet de matériels incorporés ou destinés à être incorporés dans... traitement des données et de télécommunication prévues pour le transport de passagers à longue ...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 198/2011 de Cour Constitutionnelle, 22 décembre 2011

Art. 145, § 3bis, de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, inséré par la loi du 25 avril 2007

... l’usage de moyens de télécommunications et perturbant la tranquillité d’autrui; cela co... son correspondant), un élément matériel, à savoir l’usage d’un moyen de communication...

• 21 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions d'accès à la profession de transporteur de personnes par route pour les services de transports réguliers et réguliers spécialisés

... est porteur de notes, de livres, de matériel informatique ou de télécommunication est tenu de...

• BOB-FR, 3 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'accès à la profession d'entrepreneur de transport de personnes par la route pour le transport régulier et des formes particulières de transport régulier

... est porteur de notes, de livres, de matériel informatique ou de télécommunication est tenu de...

• BOB-FR, 4 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 19 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant la composition et le fonctionnement des cabinets des membres du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale et des Secrétaires d'Etat régionaux

... à la disposition du Gouvernement, le matériel informatique, de télécommunication et de photoco...

• BOB-FR, 20 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décret contenant le feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année 2008.

... de biens meubles d'équipement et de matériel par des partenaires privés en vue de favoriser le... Programme 53.03 : Réseau de télécommunication - Construction :. Subventions de toute nature po...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 MAI 2009. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique à la Convention de Tampere sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets des catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, faite à Tampere (Finlande) le 18 juin 1998 (1) (2)

... » le personnel, les équipements, les matériels, les informations, la formation, le spectre des fr...

• BOB-FR, 13 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 3 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant, en ce qui concerne les déchets d'équipements électriques et électroniques, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2002 instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur élimination

... l'Etat, les armes, les munitions et le matériel de guerre. La présente disposition ne s'applique ... informatiques et de télécommunications. 4. Matériel grand public. 5. Matériel d'éclair...

• BOB-FR, 28 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE