Materiel de levage

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... comprendre les investissements matériels et immatériels suivants :. 1° des installations ... brûleurs28220Fabrication de matériel de levage et de manutention28230Fabrication de machines et d...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 décembre 2003

En vertu de l'article 10, 2º, de l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, la demande de certificat ou de permis d'environnement contient la description des lieux où le projet est envisagé, ainsi que de leurs abords, notamment à l'aide de plans. Selon l'article 37 de ladite ordonnance la demande de certificat ou de permis d'environnement sans certificat préalable relative aux installations de classe I.B contient les indications requises par l'article 10 ainsi qu'un rapport d'incidence qui comporte au moins les éléments que cette disposition énumère.

... de basse et haute tension, le matériel de levage et les autres installations qui requièr...

• 10 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 mai 2008, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, relative au temps de déplacement et au temps de transition (1)

... d'entreprises qui ont fabriqué le matériel repris à l'alinéa précédent ou pour celles qui... pour l'exécution de tous travaux de levage;. - l'exécution de tous travaux de levage. On ent...

• BOB-FR, 16 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.

... Transformation de matieres textiles sur materiel lainier 232. Transformation de mat... de materiel de levage et de manutention 36...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... § 3. Les investissements matériels et les investissements immatériels, visés à l'a... 29220 Fabrication de materiel de levage et de manutention. 29230 Fabrication d'equipeme...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande. (Traduction).

...'article 12, seuls les investissements matériels et immatériels suivants sont éligibles à l'aide... 29220 Fabrication de materiel de levage et de manutention. 29230 Fabrication d'equ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 1754013 la fabrication de materiel de rembourrage. 176 Fabrication d'etoffes a... 2922 Fabrication de materiel de levage et de manutention. 29220 Fabrication de mater...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 DECEMBRE 2004. - Arrêté royal arrêtant les listes des actifs et passifs apportés par la Société nationale des Chemins de fer belges à la S.A. de droit public Nouvelle S.N.C.B.

... de locataire ou de sous-locataire du matériel roulant repris en annexe 1.2. Des accords spécifi..., les ponts roulants, les équipements de levage, les magasins d'entreposage, les tours en fosse, l...

• BOB-FR, 31 décembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de magasinier

... liste des produits endommagés et du matériel défectueux (Id 17301). - Lit des données et les... Connaissance de techniques ergonomiques de levage et de soulèvement. - Connaissance de règles de s...

• BOB-FR, 22 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 6, § 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 avril 2004 relatif aux chèques-conseil (TRADUCTION).

... 29220 Fabrication de materiel de levage et de manutention. 29230 Fabrication...

• Legislation Consolidé
• Sección Única