Materiel d enseignement

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842 documents pour Materiel d enseignement

- 12 DECEMBRE 2008. - Règlement n° 08/04 fixant le budget pour l'année 2009 sanctionné par arrêté du Collège 08/483
....000,00Location du matériel105.000,00Location du matériel50.000,00Enseignement ...
- BOB-FR, 20 janvier 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011
... par un éditeur constitue un acte matériel de reproduction. Par ailleurs, le fait pour Google...
- 15 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise (1)
... immédiat, destiné à contenir le matériel nécessaire aux premiers secours, à accueillir et...
- BOB-FR, 28 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

- 8 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 21 mars 2002 portant subventionnement des frais de personnel et de fonctionnement relatifs à la formation et la formation continue dans les Classes moyennes et les Petites et Moyennes Entreprises
... les biens d'équipement mobile et le matériel didactique dont l'usage est directement lié à l'...
- BOB-FR, 3 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Décret relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (TRADUCTION).
... 4° disposer de suffisamment de matériel didactique et d'un équipement scolaire adapté;. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées
... d'interventions dans l'aide matérielle individuelle indispensable à l'intégration socia...
- BOB-FR, 18 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 10 JUILLET 2008. - Décret relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (1)
...4° disposer de suffisamment de matériel didactique et d'un équipement scolaire adapté; ....
- BOB-FR, 3 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)
... public en vue de donner ou de vendre le matériel informatique déclassé des services publics féd�...
- BOB-FR, 19 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
- 23 MARS 2009.- Décret portant organisation de l'enseignement artistique à horaire réduit
... pour l'acquisition et l'utilisation de matériel didactique ainsi que pour l'utilisation des instal...
- BOB-FR, 14 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.
...La gestion administrative,. materielle et financiere. Le directeur : ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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