Materiel d eclairage

• Arret nº 2011/RG/511 de Cour d'appel, Liège, 9 novembre 2011

... relative à la mise à disposition du matériel de sonorisation et d'éclairage. Ce matériel de s...

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... comprendre les investissements matériels et immatériels suivants :. 1° des installations ...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'obligation de service public imposée aux gestionnaires de réseaux de distribution en termes d'entretien et d'amélioration de l'efficacité énergétique des installations d'éclairage public.

... comprenant la ou les lampes ou matériel assimilable à une lampe, les ballasts, démarreur...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'obligation de service public imposée aux gestionnaires de réseaux de distribution en termes d'entretien et d'amélioration de l'efficacité énergétique des installations d'éclairage public

... comprenant la ou les lampes ou matériel assimilable à une lampe, les ballasts, démarreur...

• BOB-FR, 2 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 15 JULI 2003. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende wijziging van het besluit van 13 juni 2002 betreffende de toelagen toegekend aan de diensten voor gezondheidspromotie op school, in toepassing van het decreet van 20 december 2001 betreffende de gezondheidspromotie op school, en de diensten voor gezondheidspromotie in het hoger onderwijs, in toepassing van het decreet van 16 mei 2002 betreffende de gezondheidspromotie in het hoger onderwijs buiten de universiteiten

... 6050. Matériel médical non durable (vaccins, tuberculine, aiguil...

• BOB-NL, 4 septembre 2003
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 3 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant, en ce qui concerne les déchets d'équipements électriques et électroniques, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2002 instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur élimination

... l'Etat, les armes, les munitions et le matériel de guerre. La présente disposition ne s'applique ...

• BOB-FR, 28 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 5 décembre 2007

La circonstance qu'au moment où l'arrêt du Conseil d'Etat intervient, le marché est conclu, voire exécuté, en manière telle que la société requérante ne peut plus espérer se voir attribuer celui-ci et être chargée de son exécution mais doit, le cas échéant, se contenter d'actionner l'autorité en dommages et intérêts devant le pouvoir judiciaire, action dont l'annulation prononcée par le Conseil d'Etat est de nature à faciliter l'aboutissement, ne saurait pas avoir pour effet de priver la requérante de son intérêt au recours en annulation. Elle a, en tout cas, un intérêt moral suffisant pour poursuivre l'annulation de la décision attaquée.

..., elle ne contient pas d'études en matériel d'éclairage, et en matériel de sonorisation (uni...

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

..., sous-ensemble ou ensemble complet de matériels incorporés ou destinés à être incorporés dans...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 19368 de Cour du Travail, Mons, 22 avril 2008

... en peinture et le remontage de tout ce matériel d'éclairage. Le magasin de Mouscron devait rouvri...

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...- s'il est matériellement impossible de réaliser les travaux nécessaires �...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE