marquette mi

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35 documents pour marquette mi

- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
... Notifiant : VANHEEDE FRANCE 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE Centre de traitement : VANHEEDE ALTERNAT...
- BOB-FR, 26 septembre 2011
- Autres arrêtés
- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
... Notifiant : VANHEEDE FRANCE 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE Centre de traitement : VANHEEDE ALTERNAT...
- BOB-FR, 26 septembre 2011
- Autres arrêtés
- 8 SEPTEMBER 2011. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot wijziging van het besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap van 25 mei 2007 tot benoeming van de leden van het College voor advies en het College voor vergunning en controle van de 'Conseil supérieur de l'Audiovisuel' (Hoge Raad voor de Audiovisuele Sector van de Franse Gemeenschap van België)
...- Mevr. Cécile Marquette;. - de heer Laurent Rea Fuente;. - de heer Michel ...
- BOB-NL, 14 octobre 2011
- Andere besluiten

- 8 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 mai 2007 désignant les membres du Collège d'avis et du Collège d'autorisation et de contrôle du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
...- Mme Cécile Marquette;. - M. Laurent Rea Fuente;. - M. Michel Gyory. »....
- BOB-FR, 14 octobre 2011
- Autres arrêtés
- Arret nº 2011/AB/00255 de Cour du Travail, Bruxelles, 17 mai 2011
...(..) » (cf. WATTE, N., MARQUETTE, V., Le règlement communautaire du 29 mai 2000, r...
- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
... Notifiant : VANHEEDE FRANCE 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE Centre de traitement : DEREWAL 7711 D...
- BOB-FR, 20 avril 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 25 mars 2010, sont nommés ou promus : Ordre de Léopold Officier M. Debar, William O.J., fonctionnaire de la classe A1.
...M. Marquette, Jacques H., fonctionnaire de la classe A1. Cheval...
- BOB-FR, 3 décembre 2010
- Autres arrêtés
- Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts
... Notifiant : VANHEEDE FRANCE 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE Centre de traitement : DEREWAL STE 77...
- BOB-FR, 6 avril 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts
... Notifiant : VANHEEDE FRANCE 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE Centre de traitement : DEREWAL STE 77...
- BOB-FR, 20 mars 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SAS Vanheede France, en qualité de collect
... avenue Industrielle 8/35, à F-59520 Marquette, est enregistrée en qualité de collecteur et de ...
- BOB-FR, 13 février 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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