marques avenue

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91 documents pour marques avenue

- Arret nº C.08.0510.F de Cour de cassation, Belgique, 2 décembre 2011
..., dont le cabinet est établi à Bruxelles, avenue Louise, 149, où il est fait élection de domicile...�té cédé, dépose au Bureau Benelux des marques (BBM) la marque verbale « NATHAN » pour des prod...
- Arret nº 97/2010 de Cour Constitutionnelle, 29 juillet 2010
Décret de la Communauté française du 18 mars 2010 « modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire »

... Galant, demeurant Ã 1120 Bruxelles, avenue des Croix de Guerre 369, Jorge Carvalho et Manuelaa Marques, demeurant Ã 1780 Wemmel, avenue des Nerviens 7...
- Convention environnementale relative aux véhicules hors d'usage pour la Région de Bruxelles-Capitale Vu l'ordonnance du 7 mars 1991 relative à la prévention et à la gestion des déchets modifiée par l'
... automobile et des Secteurs connexes, sise avenue Jules Bordet 164, à 1140 Evere, représentée par... Groupement des Distributeurs et Agents de Marques automobiles, sise avenue Jules Bordet 164, à 1140...
- BOB-FR, 24 janvier 2012
- Autres arrêtés

- Arret nº 2006/AR/1751 de Cour d'appel, Bruxelles, 9 mai 2008
... CLAREMBEAUX, avocats à 1000 BRUXELLES, avenue du Port 86 C boîte 414. CONTRE :. BUREAU BENELUX DES MARQUES, actuellement OFFICE BENELUX DE LA PROPRIETE INTEL...
- Arret nº 2005/AR/1187 de Cour d'appel, Bruxelles, 11 avril 2008
... de ses conseils sis à 1000 BRUXELLES, avenue du Port 86C, B414,. partie appelante,. Chambre 18.... de la Propriété Intellectuelle, (marques et dessins ou modèles), Service Commun aux pays d...
- Arret nº 2005/AR/1187 de Cour d'appel, Bruxelles, 11 avril 2008
... de ses conseils sis à 1000 BRUXELLES, avenue du Port 86C, B414,. partie appelante,. Chambre 18.... de la Propriété Intellectuelle, (marques et dessins ou modèles), Service Commun aux pays d...
- Urteil nº 97/2010 de Verfassungsgerichtshof, 29 juillet 2010
... Carine Galant, wohnhaft in 1120 Brüssel, avenue des Croix de Guerre 369, Jorge Carvalho und Manuella Marques, wohnhaft in 1780 Wemmel, Nerviërslaan 78, Marie-...
- Arret nº 2004/AR/1447 de Cour d'appel, Bruxelles, 4 septembre 2007
...Jonction Confirmation. Marques - signe SPA distinctif pour des cosmétiques - sig... Marissens, avocat à 1050 Bruxelles, avenue Franklin Roosevelt, 220,. Marques - libre circulat...
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 avril 2009
Les requérants qui produisent, à l'appui de leur mémoire en réplique, une copie de l'acte authentique de donation en pleine propriété concernant, notamment, la parcelle litigieuse établissent ainsi leur qualité de propriétaires de la parcelle concernée et leur intérêt à l'annulation de l'arrêté du Gouvernement de la Région Bruxelles-Capitale du 3 mai 2001adoptant le plan régional d'affectation du sol (PRAS), publié au Moniteur belge du 14 juin 2001, en tant qu'il inscrit cette parcelle en zone forestière.

... sis à Auderghem, aux angles formés par l'avenue Isidore Gérard, le chemin de Putdael et l'avenue ... forêts situés en zones forestières ou marqués en surimpression sont entourés d'une zone non aed...
- Arret nº 2006/AR/194 de Cour d'appel, Bruxelles, 16 mai 2008
... de Dixmude, avocats à 1050 BRUXELLES,avenue Louise, 149 boîte 20,. CONTRE :. L'Office Beneluxx de la Propriété Intellectuelle, (marques et dessins ou modèles), Service Commun aux pays d...

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