marine corps

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

540 documents pour marine corps

- 25 MARS 2010. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives aux corps et spécialités des officiers et sous-officiers de la marine
- BOB-FR, 10 mai 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Armée. - Marine. - Changement de corps Par arrêté royal n° 7798 du 25 novembre 2009, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe Faes, C., du corps des officiers de pont est transférée, à sa demande, a
- BOB-FR, 16 février 2010
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Armée. - Marine. - Changement de corps Par arrêté royal n° 6859 du 27 janvier 2008, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe Vankeirsbilck, P., du corps des officiers de pont est transféré à sa deman
- BOB-FR, 3 mars 2008
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA DEFENSE

- Armée. - Marine. - Changement de corps Par arrêté royal n° 7294 du 19 novembre 2008, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe Shen, D., du corps des officiers de pont est transférée, à sa demande, av
- BOB-FR, 23 janvier 2009
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Armée. - Marine. - Transfert de corps Par arrêté royal n° 4380 du 20 mars 2003, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe de complément Daubresse, J., du corps des officiers de pont, est transféré à s
- BOB-FR, 27 mai 2003
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Armée. - Marine. - Changement de corps Par arrêté royal n° 6335 du 21 décembre 2006, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe technicien Brulez, B., du corps des officiers techniciens est transféré,
- BOB-FR, 28 mars 2007
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Armée. - Marine. - Transfert de corps Par arrêté royal n° 6074 du 22 juin 2006, l'enseigne de vaisseau Aughuet S., du corps des officiers de pont est transféré à sa demande, avec son grade et son anci
- BOB-FR, 11 août 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Marine. - Changement de corps Par arrêté royal n° 3812 du 29 novembre 2001, le lieutenant de vaisseau de première classe B. D'Haene, du corps des officiers de pont de la marine, est transféré à sa dem
- BOB-FR, 11 janvier 2002
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
- Armée. - Marine. - Changement de corps Par arrêté royal n° 4101 du 22 août 2002, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe Monteyne, N., du corps des officiers de pont de la marine, est transférée, à
- BOB-FR, 31 octobre 2002
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Armée. - Marine. - Changement de corps Par arrêté royal n° 4815 du 30 janvier 2004, l'enseigne de vaisseau Rutten, C., du corps des officiers de pont, est transférée à sa demande, avec son grade et s
- BOB-FR, 18 février 2004
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA DEFENSE

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International