marcinelle rue des cayats

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22 documents pour marcinelle rue des cayats

- 22 MARS 2010. - Arrêté royal déterminant le périmètre du stade du Pays de Charleroi et du stade de la Neuville en matière de sécurité lors des matches de football
... la Lune, la rue de la Lune (direction Marcinelle) jusqu'au croisement avec la chaussée de Montigny... Haies jusqu'au croisement avec la rue des Cayats, la rue des Cayats jusqu'au croisement avec la rue...
- BOB-FR, 7 mai 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant des périodes supplémentaires pour l'année scolaire 2006-2007 aux implantations bénéficiaires de discriminations positives et aux implantations sortantes, en application de l'article 9 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'...
... Rue Camille Lebon 41 6001 MARCINELLE 25. 01509 Place Basile Parent... 01873 Rue des Cayats 6200 CHATELINEAU 7. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling, in het basisonderwijs, van de lijst van de inrichtingen, scholen en vestigingsplaatsen die voor positieve discriminatie in aanmerking komen met toepassing van artikel 4, § 7, van het decreet van 30 juni 1998 dat erop gericht is alle leerlingen gelijke kansen...
... FONDAMENTALE DE LA 6001 MARCINELLE 6001 MARCINELLE. CITE PARC. ECOLE C... ECOLE COMMUNALE MIXTE RUE DES CAYATS 77 RUE DES CAYATS 77. GROUPE II ...
- Wetgeving
- Sección Única

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant des périodes supplémentaires pour l'année scolaire 2005-2006 aux implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 9 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment...
... Lebon 41 6001 MARCINELLE 30. Place Basile Parent 14 ... Rue des Cayats 77 6240 FARCIENNES ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une dotation ou une subvention complémentaire pour l'année scolaire 2008-2009 aux implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 9 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives.
... Rue Camille Lebon 41 6001 MARCINELLE 15 351,00. 01509 Place Basile Paren... 01873 Rue des Cayats 6200 CHATELINEAU 4 042,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant des périodes supplémentaires pour l'année scolaire 2008-2009 aux implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 9 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives.
... Rue Camille Lebon, 41 6001 MARCINELLE 27. 01509 Place Basile Parent, 14... 01873 Rue des Cayats 6200 CHATELINEAU 7. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise portant exécution de l'article 8 du décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental.
... . 23 Rue des Cayats, 77 1 Meme adresse. ... 6001 MARCINELLE 2 Rue du Parc, 7....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une dotation ou une subvention complémentaire pour l'année scolaire 2005-2006 aux implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 9 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation...
... Camille Lebon 41 6001 MARCINELLE 16.839,10. Place Basile Parent 14 ... Rue des Cayats 77 6240 FARCIENNES ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une dotation ou une subvention complémentaire pour l'année scolaire 2006-2007 aux implantations bénéficiaires de discriminations positives et aux implantations sortantes, en application de l'article 9 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des...
... Rue Camille Lebon 41 6001 MARCINELLE 14.778,08. 01509 Place Basile Pare... 01873 Rue des Cayats 6200 CHATELINEAU 5.491,60...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant, dans l'enseignement fondamental, la liste des implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 4, § 4, du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la...
... Rue Camille Lebon 41 6001 MARCINELLE. Fondam. De La Cite. Parc. Ecole Fondam. ... Gr. Scol. Boubier Rue des Cayats 6200 CHATELINEAU. Gr. Scol. Grand Chene ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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