marches adeps

• Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale du Sport. - ADEPS. - Service général de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein Air. - Ordres nationaux. - Nomi

... de la Fédération francophone belge de Marches populaires à Marcinelle. Prise de rang, le 15 nov...

• BOB-FR, 16 mars 2011
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Secretariaat-generaal. - Dienst Nationale Orden. - Algemene directie Sport. - ADEPS. - Algemene dienst Lichamelijke Opvoeding, Sport en Openluchtleven. - Nationale Orden. - Bevorderingen. - Benoeminge

... de « Fédération francophone belge de Marches populaires » te Marcinelle. Ranginneming op 15 no...

• BOB-NL, 16 mars 2011
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST KANSELARIJ VAN DE EERSTE MINISTER

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 août 1999

D'office, l'acte attaqué par le second recours s'étant substitué à l'acte attaqué par le premier recours*, celui-ci n'aurait d'objet qu'en cas d'annulation ou de suspension de l'acte attaqué par le second recours. Il convient donc d'examiner en premier lieu le second recours.

...Toutes les marches ADEPS de la commune empruntent cette vallée par c...

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant le projet de révision du plan de secteur de Tournai-Leuze-Péruwelz en vue de l'inscription de zones de loisirs, de zones agricoles, de zones forestières, de zones d'espaces verts, de zones naturelles et de zones de parc sur le territoire des communes d'Antoing, Brunehaut et Péruwelz

... la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fou... que le club d'aviron et le centre ADEPS pourront poursuivre leurs activités et que des sy...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté fran}aise.

... o Centres Psycho Médico-sociaux. o ADEPS, Association Interfédérale du Sport francophone ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté française

...o Centres Psycho Médico-sociaux. o ADEPS, Association Interfédérale du Sport francophone ...

• BOB-FR, 29 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)

...- Comptabilité. Section 2. - Marchés publics. Chapitre 6. - Financement public. Sectio... en cours font partie de la dotation (Adeps, Naninne). Le projet web relatif aux bourses d'ét...

• BOB-NL, 25 mai 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP