marche saint pierre

• Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 19 juillet 2010 est annulée la délibération du 25 mai 2010 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins de la commune d'

... les soumissionnaires et attribue le marché de services relatif à l'étude pour la rénovatio...-De Cock », Industriepark-West 55, à 9100 Saint-Nicolas. AUDERGHEM. - Par arrêté du 14 juillet 2...WOLUWE-SAINT-PIERRE. - Par arrêté du 21 juin 2010 est annulée la d�...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 26 novembre 2009 est annulée la délibération du 14 juillet 2009 par laquelle le conseil communal d'Anderlecht décide de mainten

... de la ville de Bruxelles attribue le marché concernant le placement de nouveaux parquets et de... charges relatifs à la construction au parc Saint-Vincent d'une nouvelle tribune et de vestiaires le...WOLUWE-SAINT-PIERRE. - Par arrêté du 24 novembre 2009 est annulée l...

• BOB-FR, 22 février 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 7 JULI 2011. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende afwijking, voor het schooljaar 2011-2012, van verschillende normen in het secundair onderwijs

... 836700 AARLENAARDRIJKSKUNDEG3A A.R MARCHE-BOMALAV DE LA TOISON D'OR 716900 MARCHE-EN-FAMENNE... DEBAST, 267380 QUIEVRAINGESCHIEDENISG3A A.R SAINT-GHISLAINAV DE L'ENSEIGNEMENT 20 7330 SAINT-GHISLAI... RESTAURANTHOUDER (ALT art 49)G3B A.R PIERRE PAULUSRUE DES GAUX 1006200 CHATELETTECHNICUS KUNST...

• BOB-NL, 17 août 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Marchés publics. - Approbations Non approbations. - Annulations. - Titre honorifique FOREST. - Par arrêté du 7 avril 2009 est approuvée la délibération du 3 mars 2009 par laquelle le conseil communal

...SAINT-GILLES. - Par arrêté du 7 avril 2009 est approuv...WOLUWE-SAINT-PIERRE. - Par arrêté du 16 janvier 2009 est approuvée ...

• BOB-FR, 22 juin 2009
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Recueil Officiel des tarifs. - FASCICULE I. - 2e supplément au 15.06.2002. - AIRES DE VALIDITE DE LA KEY CARD.

... Bruxelles Berchem-Sainte-Agathe, Bockstael, Boitsfort, Boondael,. ... AYE JEMELLE MARCHE-EN- MARLOIE. ... PIERRE. MONS NIMY. ERE...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêtés concernant la ville et les communes AUDERGHEM. - Par arrêté du 14 mai 2001 est annulée la délibération du 22 mars 2001 par laquelle le conseil communal d'Auderghem décide de promouvoir M. Fabr

...WOLUWE-SAINT-LAMBERT. - Par arrêté du 3 mai 2001 est approuv�...WOLUWE-SAINT-PIERRE. - Par arrêté du 7 mai 2001 est approuvée la d�... conditions et le mode de passation d'un marché d'emprunts destinés à financer le budget extraor...

• BOB-FR, 19 juillet 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2011-2012, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

... DE SESSELICH 836700 ARLONGEOGRAPHIED3G A.R MARCHE-BOMALAV DE LA TOISON D'OR 716900 MARCHE-EN-FAMENNE... DEBAST 267380 QUIEVRAINHISTOIRED3G A.R SAINT-GHISLAINAV DE L'ENSEIGNEMENT 20 7330 SAINT-GHISLAI.../RESTAURATRICE (ALT art 49)D3P A.R PIERRE PAULUSRUE DES GAUX 1006200 CHATELETTECHNICIEN PLAS...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Officiële Verzameling van de tarieven. - BUNDEL I. - 2e bijvoegsel op 15.06.2002. - GELDIGHEIDSGEBIEDEN VAN DE KEY CARD.

... AYE JEMELLE MARCHE-EN- MARLOIE. ... RHISNES SAINT-DENIS-. BOV... PIERRE. MONS NIMY. ERE...

• Wetgeving
• Sección Única

• Ordres nationaux Ordre de la Couronne Palmes d'Or Arrêté royal du 22 mars 2006. M. Abbeloos Pierre,

...Soumagne. M. Bastin Louis,. Marche-en-Famenne. M. Beauraind Marcel,. Flémalle. M. Be...Cornet Francis,. Wanze. M. Cornu Fredien,. Saint-Nicolas. M. Correia Rocha Cesario,. Andenne. M. Co...

• BOB-FR, 30 septembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêtés concernant la ville et les communes Par arrêté du 25 mars 2002 est annulée pour violation de la loi, la délibération du conseil communal de la ville de Bruxelles du 17 décembre 2001 relative

...BERCHEM-SAINTE-AGATHE. - Par arrêté du 15 mars 2002 est approuv... conditions et le mode de passation d'un marché d'emprunts destinés à financer les budgets extra...WOLUWE-SAINT-PIERRE. - Par arrêté du 15 mars 2002 est approuvée la ...

• BOB-FR, 6 avril 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE