marche financier chinois

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

... dans leur milieu de travail et sur le marché du travail;. b) Encouragent à tous les niveaux du... et autres formes de crédit financier; ils veillent à ce que les personnes handicapées...Les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe de la présente Conv...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

... dans leur milieu de travail et sur le marché du travail;. b) Encouragent à tous les niveaux du... et autres formes de crédit financier; ils veillent à ce que les personnes handicapées...Les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe de la présente Conv...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Convention des Nations unies contre la corruption, faite à New York le 31 octobre 2003.

... Passation des marchés publics et gestion des finances publiques. Art. ... livres et états comptables, états financiers ou autres documents concernant les dépenses et re..., dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment à la Convention des Nations unies contre la corruption, faite à New York le 31 octobre 2003 (1) (2)

...Passation des marchés publics et gestion des finances publiques. Article... livres et états comptables, états financiers ou autres documents concernant les dépenses et re..., dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi,...

• BOB-FR, 18 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 26 SEPTEMBRE 2001. - Loi portant assentiment au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, et les Annexes A et B, faits à Kyoto le 11 décembre 1997 (1) (2)

... graduelle des imperfections du marché, des incitations fiscales, des exonérations d'imp...'assurer le fonctionnement du mécanisme financier de la Convention, les pays développés Parties et..., dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi,...

• BOB-FR, 26 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)

...6.6 arrêter le règlement financier de l'UPU;. 6.7 arrêter les règles régissant le ... utilisées les langues allemande, chinoise, portugaise et russe, à condition que la producti...

• BOB-FR, 17 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Accord sur les privilèges et immunités de la Cour pénale internationale.

... contrôle, réglementation ou moratoire financier, la Cour, dans l'exercice de ses activités :. a... privilèges et immunités entraveraient la marche de la justice et peuvent être levés sans nuire a... Accord, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, et les Annexes A et B, faits à Kyoto le 11 décembre 1997.

... graduelle des imperfections du marché, des incitations fiscales, des exonérations d'imp...'assurer le fonctionnement du mécanisme financier de la Convention, les pays développés Parties et..., dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

...6.6. arrêter le Règlement financier de l'UPU;. 6.7. arrêter les règles régissant le... utilisées les langues allemande, chinoise, portugaise et russe, à condition que la producti...� obtenir un avantage concurrentiel sur le marché. 2. Cette stratégie doit viser à :. 2.1. amélio...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique.

..., et mieux concentrer les ressources financières, humaines, organisationnelles et techniques là o�... voulues pour instaurer sur les marchés nationaux des conditions et des mesures d'incitati..., dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, francais et russe font également foi, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única