marche du transport automobile

• Circulaire relative à l'octroi d'allocations et d'indemnités dans la Fonction publique locale.

...�ne le moins d'inconvénients pour la bonne marche du service. A défaut d'agent statutaire remplis... doit se faire à l'aide du moyen de transport le plus adéquat en fonction du coût du transport... 9. Les parcours effectués en automobile ne peuvent donner droit à aucune indemnité; tous...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas portant réglementation de la navigation et des activités de loisirs sur la Meuse mitoyenne, signée à Bruxelles le 6 janvier 1993 (1) (2) (3)

...La Ministre de la Mobilité et des Transports,. Mme I. DURANT. Vu et scellé du sceau de l'Etat ...i) Canot automobile rapide : un racer, un hydroglisseur, un canot auto... non et afin de déterminer sa vitesse de marche, un bâtiment utilisant une installation de radar ...

• BOB-FR, 6 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 2007/CO/731 de Cour d'appel, Liège, 13 septembre 2011

... au sujet de la nature des effluents transportés, des quantités transportées et ne correspondant ... rémunéré de choses par véhicules automobiles et par l'article 38 de l'arrêté royal du 25 nove... ordres juridiques nationaux », Revue du Marché Unique, 2-1995, p 15). . La directive européenne ...

• Décret portant création d'un éco-bonus sur les émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques.

... 1° "véhicule" : tout moyen de transport;. 2° "véhicule automobile" : tout véhicule à... masse du véhicule automobile en ordre de marche avec carrosserie, équipement, accessoires et le p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 40/2012 de Cour Constitutionnelle, 8 mars 2012

Ordonnance de la Région de Bruxelles Capitale du 27 avril 1995 relative aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur (art. 3, alinéa 1er)

... rappelle que, depuis longtemps, le transport rémunéré de personnes est une matière d’util...�cembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur exclut d’ailleurs les services dans l...� l’augmentation croissante du trafic automobile, à organiser un « moyen de transport complément...

• 17 JANVIER 2008. - Décret portant création d'un éco-bonus sur les émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques (1)

...1° "véhicule" : tout moyen de transport;. 2° "véhicule automobile" : tout véhicule à m... masse du véhicule automobile en ordre de marche avec carrosserie, équipement, accessoires et le p...

• BOB-FR, 19 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 22 JUILLET 2010. - Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics

... décret du 21 décembre 1989 relatif au transport public de personnes en Région wallonne, les terme... avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité, remplacé par le dé... émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques, l'alinéa 1er est remplac...

• BOB-FR, 20 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

... et entités techniques mis sur le marché présentent un degré élevé de sécurité et de ...

• BOB-FR, 28 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

..., chargé des Travaux publics, du Transport et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médica... bonne, à cause de la forte pression automobile. Les infrastructures et les espaces publics où fa... a, en effet, peu de chances sur le marché officiel de l'emploi, à cause d'un manque de qual...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant adoption du règlement régional de police du canal et du Port de Bruxelles

... en charge des Travaux publics, du Transport et du Port de Bruxelles,. Arrête :. Article 1er. ... domaine portuaire et de la circulation automobile dans celui-ci;. 3° la préservation de l'environn..., de maintenir sa machine de propulsion en marche. § 2. Si un bateau procède à des essais, il con...

• BOB-FR, 16 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE