marche des changes a terme

• 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam relatif au transport aérien, et à l'Annexe, signés à Bruxelles le 21 octobre 1992 (1) (2)

... should be given of any proposal for changes in user charges toe enable them to express their v...a) le terme « Convention » signifie la Convention relative �... base des taux de change pratiqués sur le marché pour les paiements courants, applicables le jour d...

• BOB-FR, 7 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... de l’habitat qu’au terme d’une procédure auprès de la députat...

• 7 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux sicafi

... problèmes, soit que l'évolution des marchés financiers ait fait apparaître un besoin d'actual... de la sicafi publique sera en d'autres termes la limite dans laquelle la création d'une sicafi ...g.Réserve pour différeces de changes liées à la conversion d'activités à l'étrange...

• BOB-FR, 28 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Règlement de la Bourse de Fonds Publics et de Change d'Anvers (établi conformément aux dispositions de l'art. 95 du titre V, livre I, du Code de Commerce).

... b) la Corbeille des Changes, où se traitent les affaires en lettres de change... séances de bourse, en ce qui concerne le marché au comptant et le marché à terme, se tiennent le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel portant approbation des règlements de la Banque Nationale de Belgique

... 6 octobre 1944 relatif au contrôle des changes et de diverses dispositions légales, notamment l'...- la valeur comptable;. - la valeur de marché;. - la meilleure estimation du pourcentage des val... 03.92 : titres négociables à court terme à réaliser;. - tableau 03.93 : placements en tit...

• BOB-FR, 10 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 22 FEVRIER 2011. - Loi portant approbation de la Décision 14577 - (10/35) du conseil d'administration du Fonds monétaire international du 12 avril 2010 relative à l'amendement des Nouveaux Accords d'Emprunt

... à un taux égal au taux composite du marché, que le Fonds calcule périodiquement pour déterm...'abord imputés sur la créance à plus long terme du chef de son accord de crédit. Si, conformémen... to time in order to take into account changes in credit arrangements resulting from the applicat...

• BOB-FR, 4 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arret nº 54/2012 de Cour Constitutionnelle, 19 avril 2012

Art. 38, § 3, du décret de la Région wallonne du 12 avril 2001 relatif au marché régional de l'électricité, tel qu'il a été modifié par l'article 13 du décret du 4 octobre 2007

... 57 précité donnait « au terme ‘ bois ’ le sens que celui-ci pouvait ra...

• Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse.

... et enregistrés en vue de la mise sur le marché en tant que produits biocides destinés à l'hygi�... la plus faible nocivité possible en termes d'environnement et de santé publique, conforméme...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AOUT 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement de la République de Corée concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, signé à Bruxelles le 12 décembre 2006 (1) (2) (3)

...1. Le terme « investissements » désigne tout élément d'ac... couramment échangée sur les principaux marchés des changes internationaux. Article 2. Promotion e...

• BOB-FR, 24 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2008 ENTRE L'ETAT ET L'INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE (INAMI).

... en incapacité de travail sur le marché du travail. - Renforcement de la communication e... chaque nouvelle décision, l'impact en termes de charge administrative pour l'INAMI. - Forfait...

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