marche de noel

• Arret nº 2009/RG/1701 de Cour d'appel, Liège, 9 novembre 2011

...'intimé l'avait contactée pour aller au marché de Noël et que lorsqu'il a voulu monter dans la v...

• Kroonorde. - Benoemingen Gouden Palmen Koninklijk besluit van 9 september 2008. De heer Adrians Paul, Namen De heer Alland Emile, Bergen

...Bruggen Anna, Lanaken . De heer Bruneel Noel, Zelzate . Mevr. Brusselman Monique, Tongeren . Me...Mevr. Cox Annie, Marche-en-Famenne . De heer Cox Herman, Lommel . Mevr. Co...

• BOB-NL, 6 octobre 2010
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST WERKGELEGENHEID, ARBEID EN SOCIAAL OVERLEG

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 28 janvier 2010 organique de la revitalisation urbaine

... du terrain calculée sur base des prix du marché; cette révision interviendra à l'échéance de t... scolaires d'été, de Pâques et de Noël. Section 2. - Participation à l'occasion de l'él...

• BOB-FR, 15 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...-Saint et l'après-midi de la veille de Noël. Les employés affectés à des travaux en deux ou... afin de leur permettre d'intégrer le marché de l'emploi. Les entreprises en feront état au co...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Ordre de la Couronne. - Nominations Palmes d'Or Arrêté royal du 9 septembre 2008. M. Adrians Paul, Namur M. Alland Emile, Mons

...Mme Bruggen Anna, Lanaken . M. Bruneel Noel, Zelzate . Mme Brusselman Monique, Tongres . Mme B...Courtois Marc, Herstal . Mme Cox Annie, Marche-en-Famenne . M. Cox Herman, Lommel . Mme Cozzoli A...

• BOB-FR, 6 octobre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Personnel. - Nominations Ordre de la Couronne Palmes d'Or Arrêté royal du 5 août 2006. M. Achtergaele Jacques, Seraing

...M. Bockholtz Christian, Marche-en-Famenne. M. Boes Alphonse, Saint-Trond. M. Boga...M. Devriese Noël, Izegem. M. Dhaene René, Courtrai. M. Di Croce Ga...

• BOB-FR, 27 janvier 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Personeel. - Benoemingen Kroonorde Gouden Palmen Koninklijk besluit van 5 augustus 2006. De heer Achtergaele Jacques, Seraing

...De heer Bockholtz Christian, Marche-en-Famenne. De heer Boes Alphonse, Sint-Truiden. D...De heer Devriese Noël, Izegem. De heer Dhaene René, Kortrijk. De heer D...

• BOB-NL, 27 janvier 2010
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST WERKGELEGENHEID, ARBEID EN SOCIAAL OVERLEG

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 23 mai 2001 approuve la décision du 29 novembre 2000 par laquelle l'assemblée générale ordinaire de l'association intercommunale pour le développement économiq

...Noël le marché de travaux relatifs à l'aménagement d...

• BOB-FR, 26 juin 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêtés royaux du 12 septembre 2011 ont été nommés ou promus à la date indiquée en regard de leur nom : Ordre de Léopold Commandeur Mme Erna LEGEIN, c

... de la Régulation et de l'Organisation du Marché à la date du 8 avril 2011;. MM. :. René THYS, at...MM. :. José NOEL, chef administratif à la Direction générale de ...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Autres arrêtés

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 8 novembre 2011 annule la délibération du comité de gestion du 1er juillet 2011 de la SCRL « Association intercommunale d'électricité du sud

... attribue par adjudication restreinte le marché public de travaux de pose de câbles électriques ... collecte des encombrants et des sapins de Noël. RIXENSART. - Un arrêté ministériel du 7 novemb...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Autres arrêtés