marche a terme agricole

• 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal fixant les rétributions et cotisations dues au Fonds budgétaire des matières premières et des produits

...CHAPITRE Ier - Pesticides à usage agricole. Section 1re - Rétributions. Article 1er. § 1er.... 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les... 42, 4319Nocif après exposition à court terme/Schadelijk bij korte termijn blootstelling20, 21 o...

• BOB-FR, 29 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 70992 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 novembre 2011

... l'argent ains qu'une partie du matériel agricole que vous aviez reçu de la KFOR au moment de vous ...à. Marche-en-Famenne, le 16 janvier 2011 ; ce fait n'est nul... persécution au sens qui es conféré à ce terme dans le droit des réfugiés. Pour conduire à la ...

• 31 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture

..., de la conformité des exploitations agricoles situées en zone vulnérable aux bonnes pratiques ...197 est évacuée au terme d'une période maximale de huit mois;. 3° le stoc... d'un matériel adéquat et en bon état de marche. Art. R. 205. Les périodes d'épandage, telles qu...

• BOB-FR, 26 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)

... que des réclamants s'étonnent que le marché public ait pu être conclu avec l'auteur d'étude ... estiment que l'utilisation de terres agricoles de bonne qualité pour implanter la zone d'activit... l'absence de vision globale et à long terme du Gouvernement wallon pour l'aménagement de cett...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... finalite agricole. (" IWT-Vlaanderen " (Institut pour. ... marche de l'emploi par des groupes. cibles. ... des dépenses " liquidateur court terme ". § 3. Une avance permanente d'au maximum un d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Mouscron-Comines (planche 36/2N) en vue de l'inscription, sur le territoire de Comines-Warneton, d'une zone d'activité économique industrielle en extension de la zone d'activité économique industrielle dite de « Ploegsteert » et d'une zone naturelle en compensation planologique à l'inscription de cette zone

...- d'une zone naturelle et de zones agricoles sur le territoire de Comines en compensation plano... Poly'Art de Mons le 17 janvier 2008, au terme d'un marché public passé par procédure négoci�...

• BOB-FR, 10 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 12 MARS 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 mai 2003 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides

...'utilisation des pesticides à usage non agricole restent provisoirement valables pour une durée ma.../Nocif après exposition à court terme 20, 21 of 22 (voor zover niet in combinatie met 48...

• BOB-FR, 23 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 24 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon visant à modifier la réglementation wallonne en vue de transposer la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur et portant exécution du décret du 10 décembre 2009 modifiant diverses législations en vue de transposer la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur

... création d'un Fonds d'Investissement agricole;. Vu le décret du 27 mai 2004 relatif aux Agences...1° les termes "avoir leur siège d'activité principale ou être...

• BOB-FR, 6 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 17 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon établissant des normes de qualité environnementale en vue de la protection des eaux de surface et modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau

... ou de l'influence d'une activité agricole, industrielle ou urbaine généralisée;. 20°quin... procède à l'analyse tendancielle à long terme des concentrations des substances n° 2, 5, 6, 7, ... juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, les données pa...

• BOB-FR, 24 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 21 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation visant à la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activités économiques « ORIENTIS », situés sur le territoire des villes d'Ath et Lessines

..., sont destinés, à moyen ou long terme, à être mis en oeuvre à des fins économiques;.... pour autant que la sécurité ou la bonne marche de l'entreprise l'exige;. Vu qu'il est tout aussi ...Vu que l'expropriation de ce chemin agricole ne servira qu'à garantir la faisabilité des trav...

• BOB-FR, 10 mai 2011
• Autres arrêtés
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