marchandises en ville

• Arrêt nº 64193 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011

... euros (ou 14 millions d drams) de marchandises de l'usine par le directeur, un dénommé Y. G. Vo...l'intérieur de la ville d'Erevan, puisque je connaissais à peu près les ...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... " Les grandes orientations du projet de ville " comprenant les éléments suivants :. a) les c..., plus de 5 millions de tonnes de marchandises transitent par la voie d'eau. Le port constitue un...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de l'administration communale de Fosses-la-Ville

... relative au transport de marchandises par route, par voie d'eau ou par chemin de fer. �...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Autres arrêtés

• Arrêt nº 66147 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 2 septembre 2011

... des informations au mouvement depuis la ville de Niamey. Le 26 octobre 2008, vous êtes parti à� Agadez pour acheter des marchandises. Le lendemain, le 27 octobre 2008, votre épouse v...

• Décisions nº 02-2065/R11055 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 19 décembre 2002

...; qu'il précise qu'il y a un port de marchandises à Batnaqui est une ville de la côte d'une dimens...

• 4 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre des terrains nécessaires à la liaison ferrée du Parc d'activités économiques du Centre-Ardenne et, pour ce faire, l'expropriation de parcelles nécessaires situées sur le territoire de la commune de Neufchâteau

... le secteur du transport routier de marchandises;. Vu que les incidences environnementales dues au ...Vu que le conseil communal de la ville de Neufchâteau n'a pas émis d'avis sur la demand...

• BOB-NL, 29 novembre 2010
• Andere besluiten

• 19 OCTOBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant création de la Commission régionale de la Mobilité

... des personnes et transport des marchandises, l'accessibilité de la ville) et l'aspect environ...

• BOB-FR, 23 mars 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant création de la Commission régionale de la Mobilité.

... des personnes et transport des marchandises, l'accessibilité de la ville) et l'aspect environ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution d'une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

...1.D.1. Rue, n° :. 1.D.2. Code postal, Ville :. 1.E. Adresse du siège d'exploitation (s'il dif...3e année. Approvisionnements et marchandises. Biens et services divers. Frais de personnel. Amo...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 41832 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 19 avril 2010

...Le 10 mars 2009, en vue d’embellir la ville, notamment en prévision de la visite du pape, les...La perte de vos marchandises, en tant que locataire du box détruit, à deux oc...