manoeuvrer

• 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas portant réglementation de la navigation et des activités de loisirs sur la Meuse mitoyenne, signée à Bruxelles le 6 janvier 1993 (1) (2) (3)

... de couler ou qui devient incapable de manoeuvrer. Article 1.19. Ordres particuliers. 1. L'autorité...

• BOB-FR, 6 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... et chaque dispositif doit pouvoir manoeuvrer de façon fiable et indépendante. Les dispositifs...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 janvier 2009

Lorsque la partie adverse ne dépose ni note d'observations ni dossier administratif, il y a lieu d'appliquer la présomption de l'article 21, alinéa 3, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, selon laquelle lorsque la partie défenderesse ne transmet pas le dossier administratif dans le délai fixé, sans préjudice de l'article 21bis, les faits cités par la partie requérante sont réputés prouvés, à moins que ces faits soient manifestement inexacts.

... remorque qui ne saura absolument plus manoeuvrer. Le simple camion mazout qui doit desservir ma pro...

• Règlement général de Police pour la Navigation sur les Eaux intérieures.

... des bateaux incapables de manoeuvrer. 1. Tout bateau incapable de manoeuvrer doit, en...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant règlement spécifique à l'agence du statut du personnel de l'agence autonomisée externe de droit public, dénommée 'De Scheepvaart'

... qui s'engagent volontairement à manoeuvrer les écluses au profit de la navigation de plaisan...

• BOB-FR, 24 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal relatif aux brevets, certificats et attestations de service exigés pour la navigation de pêche maritime. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1996 et mise à jour au 10-04-2006)

... 6. Naviguer et manoeuvrer avec des bateaux de pêche. 1. Naviguer et mano...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant...

... pas entraîner l'impossibilité de manoeuvrer cette porte au moyen de sa source d'énergie. Des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 mai 2004 relatif à l'exploitation et aux tarifs de la VVM (TRADUCTION).

...� l'arrêt ou lorsqu'il est en train de manoeuvrer;. 2° de faire un usage abusif du signal d'alarm...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'assistance à la navigation (TRADUCTION).

... ou pour toute autre raison, ne peuvent manoeuvrer que de manière restreinte, voire pas du tout, et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'assistance à la navigation

... ou pour toute autre raison, ne peuvent manoeuvrer que de manière restreinte, voire pas du tout, et ...

• BOB-FR, 8 novembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE