manifestation sportives

• 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

... : les associations et fédérations sportives au sens des articles 3 et 9 du décret de la Commu... derniers mois, au moins à une des manifestations suivantes dans la plus haute catégorie de compét...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

... sportive : les fédérations sportives, fédérations sportives de loisirs et association... derniers mois au moins, à une des manifestations suivantes dans la plus haute catégorie de compét...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage

... sportif contrôlé, les organisations sportives nationale et internationale dont il relève, les a... d'information lors des grandes manifestations sportives;. 4° la prévention du dopage implique ...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand portant dispositions générales en matière de pratique du sport dans le respect des impératifs de santé en cas de participation de mineurs à des manifestations sportives, épreuves, compétitions et formations dans certains sports (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AVRIL 2009. - Décret modifiant le décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française (1)

... d'entraînement et/ou de manifestations sportifs : toute personne physique ou morale qui o... liés à la pratique de disciplines sportives et aux conditions d'entraînement et, d'autre part...

• BOB-FR, 12 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 14 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispositions générales en matière de pratique du sport dans le respect des impératifs de santé en cas de participation de mineurs à des manifestations sportives, épreuves, compétitions et formations dans certains sports

• BOB-FR, 30 août 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno

... pouvoirs publics et les organisations sportives ont des responsabilités complémentaires pour ce ..., dans un esprit de franc-jeu, des manifestations sportives et pour protéger la santé de ceux qui ...

• BOB-FR, 25 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 29 DECEMBRE 2010. - Loi visant à modifier le Code de la taxe sur la valeur ajoutée (1)

...« 3° à l'endroit où la manifestation ou l'activité a effectivement lieu lorsque la pre... culturelles, artistiques, sportives, scientifiques, éducatives, de divertissement ou ...

• BOB-FR, 31 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 16 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé

... : le groupement de fédérations sportives, tel que visé à l'article 4, 3°, du décret;. 1..., a pour objectif d'organiser des manifestations sportives;. 19° surveillance médico-sportive : l...

• BOB-FR, 29 décembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005. (TRADUCTION).

... un sport ou participe à une manifestation sportive à un niveau inférieur accepté par les ... dans une ou plusieurs disciplines sportives. 21. Par " Standard pour l'autorisation d'usage ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única