Manifestation sportive

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124 documents pour Manifestation sportive

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- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau (TRADUCTION).
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- BOB-FR, 6 mars 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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- 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport
...7° organisation sportive : les associations et fédérations sportives au s... derniers mois, au moins à une des manifestations suivantes dans la plus haute catégorie de compét...
- BOB-FR, 16 mars 2012
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- 19 JUILLET 2007. - Ordonnance relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention (1)
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- BOB-FR, 24 août 2007
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- 30 AVRIL 2009. - Décret modifiant le décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française (1)
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- BOB-FR, 12 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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- Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).
... : le groupement de fédérations sportives, tel que visé à l'article 4, 3°, du décret;. ..., a pour objectif d'organiser des manifestations sportives;. 19° surveillance médico-sportive :...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 16 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé
... : le groupement de fédérations sportives, tel que visé à l'article 4, 3°, du décret;. 1..., a pour objectif d'organiser des manifestations sportives;. 19° surveillance médico-sportive : l...
- BOB-FR, 29 décembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau
... du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des ... réalisés spécialement pour la manifestation, enveloppes, annonces dans les journaux, hebdomada...
- BOB-FR, 3 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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